Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

VERONIQUE CAYLA / CNC : la lutte ...

Véronique Cayla, directrice générale du CNC, a fait valoir ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/10/2008 10:38
Institutionnel

COMMISSION COPIE PRIVEE : le retour, sous ...

Les trois syndicats de l’industrie de l’électronique grand public ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/10/2008 10:38
Justice

FRANCE 3 : condamnation en appel pour ...

La cour d'appel de Paris a confirmé hier la ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/10/2008 10:38
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE / RAPPORT : limiter la ...

La commission des Affaires culturelles, familiales et sociales de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2008 10:39
Institutionnel

BRUXELLES : les députés européens veulent limiter ...

Les députés européens ont adopté jeudi à Bruxelles le ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2008 10:39
Institutionnel

QUATRIEME LICENCE TELEPHONIE MOBILE : décision début ...

Le Premier ministre François Fillon annonce dans un entretien ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2008 10:39
Institutionnel

PROJET DE LOI AUDIOVISUEL : reçu hier par le CSA

ACCÈS LIBRE | Le CSA a reçu hier le texte du projet de loi sur l’audiovisuel public pour avis. Ce texte avait été adressé lundi au Conseil d’Etat ...

01/10/2008 10:39
Institutionnel

GROUPE 25 IMAGES : protestation contre la ...

Le Groupe 25 Images a protesté hier contre la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2008 10:39
Institutionnel

WEB 3.0 : la Commission européenne lance ...

La Commission européenne a lancé hier une consultation publique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2008 10:39
Justice

UFC-QUE CHOISIR : abandon du recours en ...

UFC-Que Choisir a indiqué hier qu'elle allait renoncer à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2008 10:39
Institutionnel

PIRATAGE / AMENDEMENT BONO : le Blic, ...

Les professionnels de la filière cinématographique réunis au sein ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/09/2008 10:40
Institutionnel

RENCONTRES INTERNATIONALES DE TV : Reims, c'est ...

Après 21 ans de présence dans la ville de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/09/2008 10:40
Justice

FTV : assigné pour contrefaçon, rupture abusive ...

Essai Libre Production a assigné France Télévisions, France 2 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/09/2008 10:40
Institutionnel

CREATION ET INTERNET : budget annuel de ...

Evoquant le développement de la création dans l’univers numérique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/09/2008 10:40
Institutionnel

REVISION DES DECRETS TASCA : un décret ...

« Les négociations sur la réforme des décrets Tasca ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/09/2008 10:40
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXTERIEUR : Philippe Cayla favorable à ...

Philippe Cayla, le président d'EuroNews, s’est prononcé vendredi pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/09/2008 10:40
Institutionnel

APC : favorable à l’organisation des Assises ...

L’Association des producteurs de cinéma (APC) se déclare favorable ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/09/2008 10:40
Justice

FOOTBALL : Luc Sonor porte plainte contre ...

Luc Sonor, l’entraîneur adjoint de l'AS Saint-Etienne depuis le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/09/2008 10:40
Institutionnel

UE / PAQUET TELECOMS : réactions à ...

L’adoption en première lecture par le Parlement européen, dans ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/09/2008 10:41
Institutionnel

UE / PAQUET TELECOMS : l’UER se ...

L’UER s’est félicitée hier que les députés européens aient ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/09/2008 10:41
Institutionnel

UE : Viviane Reding reçoit les dirigeants ...

Viviane Reding, commissaire européenne chargée de la Société de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/09/2008 10:41
Justice

COUR EUROPEENNE JUSTICE : possible réexamen d’un ...

La Cour européenne de justice devrait réexaminer un recours ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/09/2008 10:41
Institutionnel

UE / PAQUET TELECOMS : « L’Europe ...

L’Eurodéputé Guy Bono (PSE, France) estime sur son blog ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/09/2008 10:42
Institutionnel

UE / PAQUET TELECOMS : l’ACT se ...

L’Association des télévisions commerciales européennes (ACT) a estimé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/09/2008 10:42