Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

DIRECTIVE SMA : un potentiel de recettes ...

L’assouplissement de la réglementation publicitaire dans le cadre de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/10/2008 10:36
Institutionnel

DIRECTIVE SMA : favoriser les obligations d’exposition ...

« Le cœur de la directive sur les services ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/10/2008 10:36
Institutionnel

ORANGE CINEMA SERIES/CSA : « Pas pressé ...

Le conventionnement d’Orange Cinéma Séries se fera « de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/10/2008 10:36
Institutionnel

REGLES ANTI-CONCENTRATION : le CSA en faveur ...

Le CSA est favorable à un « dépoussiérage » ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/10/2008 10:36
Institutionnel

CREATION ET INTERNET : le groupe TF1 ...

« Face au danger de piratage sur internet » ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/10/2008 10:36
Institutionnel

RIPOSTE GRADUEE / SARKOZY : maintien de ...

La Commission européenne a indiqué hier dans un communiqué ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/10/2008 10:36
Institutionnel

RFO : la CGT opposée à l’éventuelle ...

La CGT de France Télévisions a déploré hier l'éventualité ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/10/2008 10:36
Institutionnel

INA : restitution du patrimoine radio à ...

L’Ina a signé hier un accord avec la Radio ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/10/2008 10:36
Institutionnel

INTERNET DU FUTUR : la France insiste ...

Les pays européens doivent veiller à ce que le ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/10/2008 10:36
Institutionnel

ECONOMIE NUMERIQUE / PLAN DE DEVELOPPEMENT : ...

Le secrétaire d'Etat chargé de la Prospective, de l’Evaluation ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/10/2008 10:36
Institutionnel

TV A PEAGE / ACCES CONDITIONNEL : ...

Satellifast / résumé : La protection européenne contre le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/10/2008 10:36
Institutionnel

TV A PEAGE : les dommages causés ...

Le piratage audiovisuel n'est pas un crime « sans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/10/2008 10:36
Justice

PIERRE BELLANGER : un an avec sursis ...

Une peine d'un an de prison avec sursis a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/10/2008 10:36
Institutionnel

D. GIAZZI : « L'abolition des seuils ...

Danièle Giazzi, secrétaire nationale de l'UMP en charge des ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/10/2008 10:37
Institutionnel

CNC : parution au JO du décret ...

Le décret du 1er octobre 2008 modifiant les réglementations ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/10/2008 10:37
Institutionnel

SEDPA : favorable à la création d’assises ...

Le Sedpa (Syndicat des entreprises de distribution de programmes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/10/2008 10:37
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : agenda

ACCÈS LIBRE | Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication, se rendra le 11 octobre dans la matinée à Dijon aux 9èmes Rencontres cinématographiques et ...

06/10/2008 10:37
Institutionnel

ERIC BESSON : auditionné à l’Assemblée

ACCÈS LIBRE | Eric Besson, secrétaire d’Etat chargé de la Prospective, de l’Evaluation des politiques publiques et du Développement de l’économie numérique, sera auditionné demain à 11 h ...

06/10/2008 10:37
Institutionnel

PUB ALIMENTAIRE : V. Boyer évoque un ...

La député UMP Valérie Boyer, auteur d’un rapport d’information ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/10/2008 10:38
Institutionnel

HAUT DEBIT / LME : lancement d’une ...

Christine Lagarde, ministre de l’Economie, de l’Industrie et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/10/2008 10:38
Institutionnel

FRANCE TV : l’ACP appelle les parlementaires ...

L’Association des chaînes privées (ACP), créée en mai par ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/10/2008 10:38
Institutionnel

LOI AUDIOVISUEL PUBLIC : le processus législatif ...

Alors que le projet de loi sur l’audiovisuel public ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/10/2008 10:38
Institutionnel

CONVENTION COLLECTIVE PROD : avis relatif à ...

L’avis relatif à l’extension de l’accord conclu le 2 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/10/2008 10:38
Institutionnel

DECRET PUB : le Groupement pour le ...

Le Groupement pour le pluralisme des médias « demande ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/10/2008 10:38