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Institutions - Réglementation  [24672 articles ]

Snac : pérennisation de la cellule d'accompagnement des autrices victimes de VHSS

ACCÈS LIBRE | Le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (Snac) a voté, lors de son conseil syndical du 10 septembre, la « pérennisation » de sa cellule d’accompagnement des autrices victimes de VHSS dans ...

08/10/2026 17:53

Arcom / TNT : lancement de l'appel aux candidatures pour ...

L’Arcom lance un appel à candidatures pour la diffusion ... Plus d'informations...

Résumé (IA)
L'Arcom a lancé un appel à candidatures pour la diffusion de chaînes en haute définition sur la TNT nationale, avec une échéance fixée au 11 décembre 2027 pour les autorisations actuelles de six chaînes. Les nouvelles autorisations seront valables du 12 décembre 2027 au 31 août 2035, permettant une gestion plus flexible de l'offre TNT. Les ressources disponibles se trouvent dans les multiplex R4 et R7, couvrant 95 % de la population. Les éditeurs intéressés doivent soumettre leur demande de modalités de dépôt électronique avant le 1er décembre et leur dossier complet d'ici le 15 décembre. Parallèlement, l'Arcom doit également décider sur quatre fréquences TNT libérées par Canal+ en 2025.
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08/10/2026 12:38
Mercredi 7 octobre 2026
Institutionnel

PLF 2027 / Sofica : deux amendements rejetés en commission, ...

Dans le cadre du projet de loi de finances ... Poursuivre la lecture...

07/10/2026 20:11
Institutionnel

TVA / TV payante linéaire : les diffuseurs et ayants droit ...

L’Association pour la protection des programmes sportifs (APPS) a ... Poursuivre la lecture...

Résumé (IA)
L'Association pour la protection des programmes sportifs (APPS) a écrit au ministre de l'Economie pour s'opposer à la hausse de la TVA sur la télévision payante, prévue dans le PLF 2027. Cette augmentation, de 10 % à 20 % en métropole et de 2,1 % à 8,5 % en outre-mer, pourrait entraîner une perte de 200 millions d'euros par an pour Canal+ et affecter d'autres diffuseurs sportifs comme Ligue 1+ et beIN. L'APPS souligne que cette mesure compromettrait l'accès à l'offre légale et la lutte contre le piratage, car les diffuseurs ne pourraient pas absorber le surcoût, ce qui augmenterait les prix des abonnements. Cela risquerait de détourner les abonnés vers des offres illicites, entraînant une baisse des recettes publiques. L'association appelle donc à maintenir le taux actuel pour soutenir le financement du sport en France.
Résumé généré par une IA
07/10/2026 19:16
Institutionnel

Arcom : 140 éditeurs de radio recevables pour l’attribution des fréquences ...

L’Arcom a retenu les candidatures de 140 éditeurs de service ... Plus d'informations...

07/10/2026 18:38
Institutionnel

Sénat / PPL Lafon : la commission Culture précise les mesures ...

La commission Culture du Sénat a adopté une version ... Plus d'informations...

Résumé (IA)
La commission Culture du Sénat a adopté le 7 octobre une version amendée de la proposition de loi de Laurent Lafon sur la modernisation de la radio. Ce texte aborde trois enjeux principaux : les mentions légales, la présence de récepteurs radio dans les nouveaux véhicules, et le déploiement du DAB+. La ministre de la Culture a soutenu cette initiative, qui sera discutée en séance publique le 13 octobre. La PPL comprend trois articles et sept amendements, dont un qui modifie les mentions légales en favorisant la diffusion de campagnes d'intérêt général. L'article 2 vise à généraliser la réception DAB+ dans les véhicules neufs et à réduire les délais pour la commercialisation d'équipements compatibles. L'obligation d'équipement en récepteur radio est étendue aux véhicules de transport de marchandises. Enfin, l'article 3 assouplit les modalités de modification des autorisations d'émission en DAB+.
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07/10/2026 17:16
Entreprises et marchés

INA : en intégrant l'Université Paris-Panthéon-Assas, l'INA Campus enrichit son ...

L’INA Campus, l’école des médias et du numérique de ... Lire l'article complet...

Résumé (IA)
L'INA Campus, l'école des médias de l'INA, s'associe à l'Université Paris-Panthéon-Assas, marquant une étape importante dans leur collaboration. Ce rapprochement vise à allier l'expertise professionnelle de l'INA à l'excellence académique de l'université, renforçant ainsi les liens entre l'enseignement supérieur et le monde professionnel. L'INA Campus forme 400 étudiants et 3 000 professionnels chaque année et prévoit d'enrichir ses formations avec des passerelles entre disciplines. Des synergies sont déjà en cours pour des diplômes communs, comme un MBA en contenus multimédias. L'INA Campus adopte également une nouvelle identité visuelle pour refléter cette intégration.
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07/10/2026 15:22
Institutionnel

CNC : 3 jours de colloque, du 26 au 28 octobre, pour les ...

Le CNC organisera, du 26 au 28 octobre, le colloque ... Plus d'informations...

Résumé (IA)
Le CNC organisera un colloque du 26 au 28 octobre pour célébrer ses 80 ans, intitulé « Des salles obscures aux mondes numériques ». L'événement abordera l'évolution du cinéma et de l'image animée depuis la création du CNC en 1946, avec des conférences et des tables rondes. Les échanges se tiendront au Sénat et à la Cinémathèque française, retransmis en direct. La ministre de la Culture ouvrira le colloque, tandis que le président du CNC le clôturera. Des experts discuteront des défis actuels du cinéma, de la place des salles, et des enjeux de création et de transmission. Le programme détaillé est disponible sur le site du CNC.
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07/10/2026 15:21
Institutionnel

Sénat : Pierre-Antoine Levi (UC) succède à Laurent Lafon à ...

La commission Culture du Sénat a élu Pierre-Antoine Levi ... Plus d'informations...

07/10/2026 15:20
Institutionnel

Présidentielle 2027 : le RN confirme sa volonté de privatiser ...

La « trajectoire financière du quinquennat de Marine Le Pen » ... Poursuivre la lecture...

07/10/2026 15:19
A la Une

Radio / PPL Lafon : Romain Laleix (Arcom) décrypte l’importance des ...

Le secteur de la radio est « résilient », estime Romain ... Lire la suite...

Résumé (IA)
Romain Laleix, membre de l'Arcom, estime que le secteur de la radio se porte mieux que ce que l'on pense, avec plus de 38 millions d'auditeurs quotidiens et une écoute stable. La radio, ancrée dans la culture française, doit cependant évoluer pour rester compétitive. La proposition de loi Lafon vise à moderniser la radio, notamment en garantissant la présence de récepteurs FM et DAB+ dans les nouveaux véhicules, un enjeu d'accès à l'information et de sécurité en cas de crise. La PPL prévoit également de simplifier les règles sur les mentions légales pour mieux protéger les publics et alléger les contraintes financières des radios. Laleix souligne l'importance d'une régulation collaborative avec les éditeurs pour améliorer la diffusion de contenus. Le déploiement du DAB+ est un enjeu majeur, avec des coûts en hausse et une notoriété encore faible. L'Arcom prévoit une consultation publique pour définir une trajectoire de déploiement, impliquant tous les acteurs du secteur. L'objectif est d'assurer l'avenir de la diffusion hertzienne et d'éventuels soutiens financiers des pouvoirs publics.
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07/10/2026 04:20
Mardi 6 octobre 2026
Institutionnel

Alliance de la radio / Radio France : le recours ...

La saison 2026-2027 de la radio s'est ouverte sur ... Lire la suite...

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La saison 2026-2027 de la radio a débuté avec l'extension de la couverture FM de franceinfo, au détriment de France Musique, une décision contestée par l'Alliance de la Radio et faisant l'objet d'un recours devant le Conseil d'Etat. Cette permutation de fréquences, demandée par le gouvernement pour rationaliser les coûts de diffusion de Radio France, vise à prioriser l'information dans le service public. L'Arcom a validé cette opération, considérant qu'elle ne menaçait pas le pluralisme, car elle remplace une station de service public par une autre. Le régulateur reste attentif aux préoccupations des médias privés face à la pression économique et à la concurrence des grandes plateformes. Il souligne la nécessité de réviser la directive SMA pour mieux protéger les médias régulés, notamment dans le domaine de l'audio.
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06/10/2026 19:57
Institutionnel

PLF 2027 / Sofica : le dispositif fiscal prorogé jusqu'à ...

Le projet de loi de finances (PLF) pour 2027 ... Lire l'article complet...

Résumé (IA)
Le projet de loi de finances pour 2027 propose de prolonger jusqu'au 31 décembre 2029 le dispositif fiscal des Sofica, qui incite à l'investissement dans le cinéma. Cependant, des amendements, notamment de LFI, visent à supprimer cette prorogation, arguant que le plafond de versement de 18 000 euros et le taux de réduction d'impôt de 48 % sont trop généreux. LFI appelle à utiliser les économies réalisées pour financer le CNC. Le groupe RN soutient également une incitation à l'investissement, mais propose de réduire le taux de réduction à 30 % et de ramener le plafond à 10 000 euros. Par ailleurs, un amendement d'EPR souhaite étendre le dispositif aux jeux vidéo et augmenter le plafond de collecte des Sofica à 83 millions d'euros.
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06/10/2026 19:39
Institutionnel

PLF 2027 : un budget de 192 M€ prévu pour le pass Culture

Le pass Culture se voit doté de 137 millions d’euros ... Plus d'informations...

06/10/2026 10:21
Lundi 5 octobre 2026
Organisations professionnelles

Guilde française des scénaristes : Catherine Boissière (ex-Adami et Sacem) ...

Catherine Boissière, déléguée générale par intérim de la Société ... Lire la suite...

05/10/2026 20:00
Institutionnel

Oscars : le CNC renforce son soutien aux campagnes des ...

Le CNC fait évoluer sa stratégie relative aux Oscars ... Lire la suite...

05/10/2026 18:15
Institutionnel

PLF 2027 : le RN demande le plafonnement de la taxe sur ...

Le député RN Matthias Renault et les membres du ... Lire la suite...

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Le député RN Matthias Renault et son groupe ont proposé un amendement au projet de loi de finances 2027 pour limiter le budget du CNC en plafonnant la taxe sur la publicité télévisuelle. Le gouvernement n'avait pas prévu de plafonnement, ce qui avait été bien accueilli par les organisations professionnelles. Selon le RN, le CNC ne répond pas aux attentes des citoyens et gaspille l'argent public dans des projets idéologiquement orientés. L'amendement vise à réduire l'affectation de la taxe à 93 564 500 €, soit la moitié de son rendement prévisionnel. Il demande également au gouvernement de lever le gage, affirmant que cette mesure n'affecte pas les recettes fiscales mais les réaffecte au budget général.
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05/10/2026 17:49
Institutionnel

CNC / Assises de l’export : plusieurs chantiers évoqués alors que ...

Le CNC a lancé lundi 5 octobre ses « Assises de l’export ... Poursuivre la lecture...

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Le CNC a lancé le 5 octobre les « Assises de l’export de la création cinématographique et audiovisuelle » pour renforcer la position de la France à l'international. Gaëtan Bruel, président du CNC, a souligné que la France est un leader mondial dans ce secteur, malgré des défis actuels, notamment la concentration des investissements des plateformes sur la commande plutôt que sur les acquisitions. En 2025, l'audiovisuel connaît une contraction du marché, tandis que le cinéma montre des signes de reprise, bien que toujours en baisse par rapport à l'avant-Covid. Bruel a annoncé plusieurs réunions sectorielles pour établir un diagnostic partagé et une feuille de route. Il a évoqué la nécessité de mettre à jour les dispositifs de soutien à l'export, de renforcer l'accompagnement international des œuvres, et d'intégrer l'international à tous les niveaux de la filière. Gilles Pélisson d'Unifrance a également plaidé pour retravailler les fonds de soutien à l'export et améliorer la coopération entre les différents métiers.
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05/10/2026 17:42
Institutionnel

Catherine Pégard : entretien avec Martin Ajdari, Mercedes Erra et Laurence Tison-Vuillaume

ACCÈS LIBRE | Catherine Pégard, ministre de la Culture, s’entretiendra avec Martin Ajdari, président de l’Arcom, vendredi 9 octobre à 11h30, selon son agenda prévisionnel publié lundi 5 octobre. Plus tôt dans la semaine, jeudi 8 octobre à 11h, la ...

05/10/2026 17:07
Institutionnel

EXCLU - Alliance de la radio : un plan national « Radio ...

L’Alliance de la radio lance un « chantier dédié à ... Plus d'informations...

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L'Alliance de la radio a lancé un plan d'action pour assurer la présence et la rémunération équitable de la radio dans les grands modèles de langage (LLM) et les outils d'intelligence artificielle (IA) utilisés par les annonceurs. Ce projet est crucial pour la survie commerciale de la radio, car ces outils recommandent peu la radio et les médias traditionnels, risquant leur invisibilité dans les arbitrages publicitaires. L'Alliance a élaboré un plan national "radio et IA" pour contrer ce biais, en collaboration avec l'egta, visant à créer une architecture de données interrogeable par les systèmes d'IA. Ce plan, centré sur la radio, inclut cinq axes : mesurer, rendre lisible, prouver, encadrer et coordonner. L'Alliance sollicite le soutien des pouvoirs publics pour cofinancer cette initiative dans le cadre de France 2030.
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05/10/2026 16:32
Institutionnel

Arcom : le régulateur saisi du traitement jugé « partial » des sujets ...

La Fondation Jean-Jaurès et l’association QuotaClimat demandent à l’Arcom ... Poursuivre la lecture...

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La Fondation Jean-Jaurès et l'association QuotaClimat demandent à l'Arcom de mettre en demeure CNews pour son traitement jugé partial des enjeux environnementaux. Une étude révèle que CNews consacre seulement 2 % de son temps d'antenne à ces sujets, bien en dessous de la moyenne de 3,4 % des autres chaînes d'information. De plus, 69 % des séquences longues sur l'environnement abordent des questions controversées, et la chaîne a diffusé 63 cas de mésinformation climatique, représentant 64 % des cas identifiés. Les auteurs de l'étude estiment que CNews contribue à rendre le sujet environnemental partisan. La chaîne conteste ces accusations, affirmant respecter le pluralisme. En 2024, CNews a déjà été sanctionnée par l'Arcom pour des propos non contredits sur le réchauffement climatique.
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05/10/2026 16:09
Institutionnel

PLF 2027 / Taxe Streaming payant : un amendement de Denis Masseglia ...

Dans le cadre de l’examen du PLF 2027 à l’Assemblée ... Poursuivre la lecture...

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Dans le cadre de l'examen du PLF 2027, des députés EPR ont proposé un amendement pour adapter le seuil d'assujettissement à la TSV-P (taxe sur les plateformes SVOD). Cet amendement vise à exonérer les petites plateformes réalisant moins de 1 million d'euros de chiffre d'affaires, afin de mieux soutenir les acteurs français du secteur. Actuellement, la TSV-P rapporte 155,1 millions d'euros, et le seuil d'assujettissement doit passer de 200 000 à 1 million d'euros en 2027. L'amendement propose également d'augmenter le seuil de la tranche intermédiaire à 1,1 million d'euros. Cette mesure, estimée à 200 000 euros, vise à préserver la viabilité des petites plateformes face à la concentration du marché autour de grandes entreprises.
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05/10/2026 15:29
Institutionnel

PLF 2027 : plusieurs amendements visent à supprimer le doublement du taux de TVA pour Canal+ et Ligue 1+

ACCÈS LIBRE | Plusieurs amendements à l’article 16 du PLF 2027, qui retire le bénéfice du taux réduit de TVA de 10 % aux offres composites de télévision payante pour les soumettre au taux normal ...

Résumé (IA)
Le PLF 2027 propose de retirer le taux réduit de TVA de 10 % sur les offres composites de télévision payante, le soumettant au taux normal de 20 %. Plusieurs amendements ont été déposés pour contester cette mesure, qui pourrait affecter le financement de la création audiovisuelle, notamment pour Canal+, principal financeur du cinéma et du sport en France. Les députés du groupe LIOT soulignent que le maintien du taux réduit est crucial pour l'économie du sport professionnel, tandis que le député socialiste Belkhir Belhaddad appelle également à sa suppression, arguant qu'elle contredit les efforts de soutien au sport. Le député RN Jean-Philippe Tanguy critique la hausse de fiscalité sur les ménages et son impact potentiel sur les abonnements. D'autres députés, comme Henri Alfandari, plaident pour des économies publiques plutôt que des augmentations de recettes. Enfin, le groupe LFI propose de surtaxer les hausses de prix des offres de télévision pour protéger les abonnés.
Résumé généré par une IA
05/10/2026 14:27
Dimanche 4 octobre 2026

CNOSF / PLF 2027 : inquiétude face à la hausse ...

Même si la baisse du budget du sport pour ... Plus d'informations...

04/10/2026 15:47

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