Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

UE / PAQUET TELECOMS : Eurocinéma souhaite ...

Eurocinéma, association de producteurs de cinéma et de télévision ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/09/2008 10:42
Institutionnel

BRUXELLES : la commission assure ne pas ...

La commissaire européenne chargée de la Société de l’information ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/09/2008 10:42
Institutionnel

ELECTIONS SENATORIALES : Claude Belot réélu et ...

Le sénateur Claude Belot (UMP), rapporteur spécial du budget ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/09/2008 10:42
Institutionnel

FTV : l’intersyndicale dénonce le « quasi-monopole ...

L’intersyndicale de France Télévisions dénonce le « quasi-monopole » ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/09/2008 10:42
Institutionnel

PLAN SUR ECONOMIE NUMERIQUE : présenté d'ici ...

Le plan de développement de l'économie numérique, qui vise ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/09/2008 10:42
Institutionnel

TRES HAUT DEBIT / E. BESSON : ...

Eric Besson, secrétaire d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/09/2008 10:42
Institutionnel

TRES HAUT DEBIT / LME : publication ...

Le secrétaire d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/09/2008 10:42
Institutionnel

FREDERIC LEFEBVRE : pour l’organisation d’« assises ...

Le député Frédéric Lefebvre, porte-parole de l’UMP et coprésident ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/09/2008 10:42
Institutionnel

DGCCRF : les télécoms toujours en tête ...

Les réclamations des consommateurs ont grimpé de 6,7 % ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/09/2008 10:42
Institutionnel

UE : Bruxelles autorise sous conditions WPP ...

Les services européens de la concurrence ont autorisé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/09/2008 10:42
Justice

CANAL+ : trois anciens cadres mis en ...

Trois anciens cadres de Canal+ ont été mis en ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/09/2008 10:42
Institutionnel

PROJET DE LOI AUDIOVISUEL : report au ...

L'examen en Conseil des ministres du projet de loi ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/09/2008 10:43
Justice

AGRESSION D’UNE EQUIPE DE FRANCE 3 : ...

Les agresseurs présumés de deux journalistes de France 3 ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/09/2008 10:43
Institutionnel

R. MICHEL (LCP) : l’hypothèse d’une fusion ...

Richard Michel, le pdg de LCP-Assemblée nationale, a réagi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/09/2008 10:44
Institutionnel

PROJET DE LOI / AUDIOVISUEL : le ...

Christophe Tardieu, directeur adjoint du cabinet de la ministre ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/09/2008 10:44
Institutionnel

RAPPORT GIAZZI : risque de « dramatique ...

Le Sirti a estimé vendredi que les recommandations du ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/09/2008 10:44
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : la CGT dénonce les ...

Les journalistes et les techniciens CGT de France Télévisions ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/09/2008 10:44
Institutionnel

KESSLER / RICHARD : état des lieux ...

Satellifast / résumé : Les organisations professionnelles et entreprises ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/09/2008 10:28
Institutionnel

KESSLER / RICHARD / PUB : adapter ...

Dans leur note envoyée mardi aux organisations et entreprises ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/09/2008 10:28
Institutionnel

PROJET LOI AV : transmission dans les ...

Le projet de loi sur l'audiovisuel public, qui doit ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/09/2008 10:28
Institutionnel

CREATION & INTERNET : Denis Olivennes souhaite ...

Denis Olivennes, artisan des accords de l’Elysée et président ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/09/2008 10:28
Institutionnel

XAVIER COUTURE / ANTIPIRATAGE : pour une ...

Xavier Couture, le directeur de la division contenus d'Orange ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/09/2008 10:28
Institutionnel

DENIS OLIVENNES / ANTIPIRATAGE : Xavier Niel ...

Evoquant les récentes déclarations dans la presse de Xavier ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/09/2008 10:28
Institutionnel

FIBRE OPTIQUE : Bruxelles veut empêcher les ...

Bruxelles veut empêcher les opérateurs historiques de télécoms en ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/09/2008 10:28