Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

PUB / SMA : le Groupement pour ...

Le Groupement pour le pluralisme des médias, qui regroupe ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/09/2008 10:28
Institutionnel

CSA : Skyrock condamnée à une amende ...

La décision du CSA prononçant une sanction pécuniaire de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/09/2008 10:28
Justice

COUR D’APPEL PARIS : confirmation principe de ...

Dans un arrêt rendu le 12 septembre, la cour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/09/2008 10:28
Institutionnel

INTERNET HAUT DEBIT / ARCEP : le ...

Le président de l’Arcep, Paul Champsaur, a estimé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/09/2008 10:29
Institutionnel

AV PUBLIC : mobilisation de professionnels de ...

Plus d'un millier de professionnels de l'audiovisuel et du ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/09/2008 10:30
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : audition de Patrick de Carolis

ACCÈS LIBRE | Patrick de Carolis, pdg de France Télévisions, sera auditionné le 1er octobre à 9 h 30 par la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales ...

16/09/2008 10:30
Institutionnel

DAILYMOTION : accord sur les droits d’auteur ...

Dailymotion a annoncé hier la signature d’un accord sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/09/2008 10:30
Institutionnel

ARCEP : mise sous surveillance des titulaires ...

L'Arcep a annoncé hier, dans un communiqué, avoir mis ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/09/2008 10:30
Justice

NOOS / NUMERICABLE : 150 000 € ...

Satellifast / résumé : Noos/Numéricâble, qui avait fait face ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/09/2008 10:30
Institutionnel

FTV : pas de raison que Patrick ...

Christine Albanel, la ministre de la Culture et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/09/2008 10:31
Institutionnel

MAE : la direction de l’audiovisuel extérieur ...

La direction de l'Audiovisuel extérieur (DAE) du ministère des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/09/2008 10:31
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : débat sur le pluralisme ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/09/2008 10:31
Institutionnel

SPI : appel à Christine Albanel pour ...

Le Spi a adressé mardi une lettre à Christine ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/09/2008 10:32
Institutionnel

QUATRIEME OPERATEUR MOBILE : gain de 1,224 ...

L'arrivée d'un quatrième opérateur de téléphonie mobile en France ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/09/2008 10:32
Institutionnel

COMMISSION DU FILM ILE-DE-FRANCE : attirer les ...

La Commission du film d’Ile-de-France a convié, le 25 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/09/2008 10:32
Institutionnel

LOI CREATION ET INTERNET : le Snep ...

Le Snep, principal syndicat de producteurs de disques, espère ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/09/2008 10:32
Institutionnel

FTV : suppression pub avant 20 h ...

Le projet de loi sur l’audiovisuel, qui met notamment ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/09/2008 10:33
Institutionnel

ERIC BESSON / CONFERENCE i2010 : les ...

Eric Besson, secrétaire d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/09/2008 10:33
Institutionnel

CSA : audition des dirigeants de TF1

ACCÈS LIBRE | Les dirigeants de TF1 (Nonce Paolini, Jean-Michel Counillon, Jean-Claude Dassier et Jean-François Lancelier) ont été auditionnés hier matin par le CSA dans le cadre de ...

10/09/2008 10:33
Institutionnel

COPIE PRIVEE : la Commission doit tenir ...

La CLCV (Confédération de la consommation, du logement et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/09/2008 10:33
Institutionnel

ANTIPIRATAGE / CHRONOLOGIE DES MEDIAS : réunion au CNC reportée

ACCÈS LIBRE | La réunion qui devait se dérouler aujourd’hui au CNC avec des responsables des organisations du cinéma et de l’audiovisuel sur la chronologie des médias (notre ...

10/09/2008 10:33
Institutionnel

NRJ : demande au CSA de révision ...

NRJ vient d'écrire au CSA pour demander une révision ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/09/2008 10:34
Institutionnel

FICAM : les requêtes de la filière ...

Les dirigeants des entreprises de la filière technique, qui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/09/2008 10:34
Institutionnel

AUDIOVISUEL : le projet de loi sera ...

La date du 1er octobre a été confirmée pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/09/2008 10:34