Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Institutionnel

TRANSITION VERS LE NUMERIQUE : les clefs ...

La Commission européenne a recensé plusieurs facteurs qui conditionneront ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/05/2005 10:59
Institutionnel

AIDES PUBLIQUES : déclaration commune des agences ...

Les directeurs des agences nationales et les représentants nationaux ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/05/2005 10:59
Institutionnel

COPIE PRIVEE : les internautes favorables à ...

Un sondage Ipsos / Adami publié hier indique que ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/05/2005 10:43
Institutionnel

DIRECTIVE « DROIT D’AUTEURS » : un ...

« Aujourd'hui, les choses sont mûres, un consensus a ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/05/2005 10:43
Institutionnel

UE : Media 2007 au programme du ...

Le Conseil Education, Jeunesse et Culture de l’Union européenne ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/05/2005 10:44
Institutionnel

UER : déterminée à œuvrer pour l'indépendance ...

Le conseil d'administration de l'UER, réuni vendredi à Bucarest ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/05/2005 10:44
Institutionnel

INTERMITTENTS : les sénateurs du comité de ...

Les représentants du Sénat au comité de suivi du ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2005 10:45
Institutionnel

REFERENDUM : le CSA écrit à plusieurs ...

Le CSA a annoncé hier avoir écrit à plusieurs ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2005 10:45
Institutionnel

COMMISSION DU FILM ILE-DE-FRANCE : rencontres organisées ...

La Commission du film Ile-de-France organise le 15 juin ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2005 10:45
Justice

RFO : condamné pour non-communication du tableau ...

RFO a été condamné hier par la cour d'appel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/05/2005 10:45
Justice

J.-M. MESSIER / VU : le parquet ...

Le parquet général a demandé mardi la confirmation du ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2005 10:45
Justice

CANAL+ : plainte pour diffamation de Gilles ...

Gilles Kaehlin, ancien directeur des moyens généraux de Canal+ ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2005 10:45
Institutionnel

REDEVANCE / J.-F. COPE : la nouvelle ...

Jean-François Copé, ministre du Budget et porte-parole du gouvernement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2005 10:46
Institutionnel

FONDS DE SOUTIEN : la CSPF participera ...

La Chambre syndicale des producteurs de films (CSPF) a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2005 10:46
Institutionnel

CHAINES EXTRA-EUROPEENNES : adoption des conventions type

Le CSA a adopté lors de sa plénière du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/05/2005 10:46
Institutionnel

ART : élargissement aux activités postales voté ...

Réunis jeudi dernier en commission mixte paritaire, les parlementaires ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/05/2005 10:46
Institutionnel

FILLON : sensibiliser les chaînes sur leur ...

François Fillon, ministre de l'Education nationale, a souhaité hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2005 10:46
Institutionnel

VIVIANE REDING : confiante sur l'examen de ...

Viviane Reding, commissaire européen en charge de la Société ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/05/2005 10:47
Institutionnel

RDDV / AIDE AUX PRODUCTIONS ETRANGERES : ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/05/2005 10:47
Institutionnel

CNC : signature d'un mémorandum de coopération ...

Le CNC a signé samedi à Cannes avec son ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/05/2005 10:47
Institutionnel

CSA : demande à Globecast de ne ...

À la suite de l'audition des représentants de Globecast ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2005 10:47
Justice

LE MONDE : condamné pour licenciement de ...

Le Monde a été condamné vendredi aux prud'hommes de ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/05/2005 10:47
Institutionnel

INTERMITTENTS : le ministre annonce la reprise ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/05/2005 10:47
Institutionnel

INTERMITTENTS / ARP : annexes 8 et ...

L’ARP, société civile des Auteurs réalisateurs producteurs considère qu’« ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/05/2005 10:47