Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Justice

M6 : assignée aux prud'hommes par Séverine ...

Séverine Ferrer, animatrice de Fan de sur M6, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/06/2005 10:53
Institutionnel

RDDV : pour un groupe de réflexion ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/06/2005 10:54
Institutionnel

PROJET DE LOI DROITS D'AUTEUR : discussion ...

La discussion de la loi sur le droit d’auteur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/06/2005 10:54
Institutionnel

FONDS INNOVATION TELEVISUELLE : mise en place ...

La première réunion du Fonds pour l’innovation télévisuelle devrait ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/06/2005 10:54
Institutionnel

DVD : organiser la remontée et la ...

Alors que le marché du DVD est en passe ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/06/2005 10:53
Institutionnel

DEFINITION ŒUVRE AUDIOVISUELLE : le grand chantier ...

Michèle Reiser, conseiller au CSA, a indiqué hier lors ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/06/2005 10:53
Institutionnel

DOMINIQUE RICHARD : « Les politiques doivent ...

Dominique Richard, député du Maine-et-Loire et président du groupe ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/06/2005 10:53
Institutionnel

MISSION MONIOT / SEDPA : pour une ...

Dans la contribution qu’il a remise à Eric Moniot ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/06/2005 10:53
Institutionnel

REDEVANCE / NON-POSSESSEURS DE TV : nombre ...

Les députés (UMP) Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial des crédits ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/06/2005 10:53
Justice

FRANCE TELEVISIONS : Marc Tessier conteste les ...

Marc Tessier, président de France Télévisions, a contesté hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/06/2005 10:53
Justice

SKYROCK : condamnée par la cour d'appel ...

Vortex, propriétaire de Skyrock, a perdu le 1er juin ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/06/2005 10:53
Institutionnel

PAY-PER-VIEW : la CJCE précise la notion ...

La Cour de justice des communautés européennes a indiqué ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/06/2005 10:54
Institutionnel

CHAINES LOCALES DU CABLE : modalités de ...

Le CSA a fixé lors de son assemblée plénière ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/06/2005 10:54
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : José Frèches candidat à ...

L'ancien pdg du Midi Libre, écrivain, galeriste, ancien conservateur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/06/2005 10:55
Institutionnel

UN LONG DIMANCHE DE CAMPAGNE : annulation ...

La cour administrative d'appel de Paris a confirmé mardi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/06/2005 10:55
Institutionnel

AGREMENT JEUNET : l’API « se félicite ...

L’Api « se félicite » dans un communiqué du ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/06/2005 10:55
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : texte sur les droits ...

La commission des Lois de l'Assemblée nationale a adopté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/06/2005 10:55
Institutionnel

CII : examen par la Commission européenne ...

La Commission européenne devrait examiner mi-juin le dossier de ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/06/2005 10:56
Institutionnel

ADAMI : bilan exceptionnel pour 2004

L’Adami s’est félicitée hier, dans un communiqué, du bilan ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/06/2005 10:56
Institutionnel

RDDV : entretien avec Claude Berda

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/05/2005 10:57
Institutionnel

PUBLIC SENAT : Jean-Pierre Elkabbach auditionné

Jean-Pierre Elkabbach, président-directeur général de Public Sénat, est auditionné ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/05/2005 10:56
Justice

TF1 : condamnation à 11 000 € ...

Le tribunal correctionnel de Lyon a condamné vendredi TF1 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/05/2005 10:57
Institutionnel

REFERENDUM : le CSA interdit l'annonce de ...

Dans une décision adoptée mardi, le CSA demande aux ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/05/2005 10:59
Institutionnel

CSA : publication de la liste des ...

Le CSA a publié hier sur son site (www.csa.fr ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/05/2005 10:58