Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Institutionnel

INTERMITTENTS : l'AMF et l'ADF pour le ...

L'Association des maires de France (AMF) et l'Assemblée des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/05/2005 10:47
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT / RDDV : les producteurs ...

Interrogé par le député UMP Dominique Richard sur les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/05/2005 10:47
Institutionnel

ADAMI / SPEDIDAM : publication d'une résolution ...

L’Adami et la Spedidam font paraître aujourd’hui dans Libération ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/05/2005 10:48
Institutionnel

AGREMENT JEUNET / BALASKO / BESSON : ...

Lors de l’audience qui s’est tenue mardi à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/05/2005 10:48
Justice

GUILLAUME DURAND : prison avec sursis requise ...

Une peine d'un an de prison avec sursis assortie ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/05/2005 10:48
Justice

DIEUDONNE : prison avec sursis requise pour ...

Une peine « qui ne saurait être inférieure » ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/05/2005 10:48
Justice

FAILLITE ISL-ISMM : fin d'instruction, plusieurs mises ...

L'instruction concernant la faillite de l'agence ISL-ISMM, qui gérait ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/05/2005 10:48
Justice

CANAL+ : un journaliste de 90 minutes ...

Bernard Nicolas, rédacteur en chef adjoint du magazine de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/05/2005 10:48
Institutionnel

RDDV / FESTIVAL DE CANNES : calendrier

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/05/2005 10:49
Institutionnel

FICAM : arrivée du groupe Euro Media

Le groupe Euro Media (EuroMedia, SFP, VCF) dirigé par ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/05/2005 10:49
Institutionnel

MEDITERRANEE : quinze signataires de la Charte ...

Des représentants de 15 radiodiffuseurs de pays méditerranéens ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/05/2005 10:48
Justice

DVD : le Spi, l'Unévi et la ...

Le Syndicat des producteurs indépendants (Spi), l’Union de l’édition ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/05/2005 10:48
Institutionnel

EUROMED : lancement d'un appel à propositions

Le programme Euromed Audiovisuel II, géré par l’office de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/05/2005 10:50
Institutionnel

SACD / CULTURE DANS CONSTITUTION EUROPEENNE : ...

La SACD qui avait sollicité des personnalités politiques françaises ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/05/2005 10:50
Institutionnel

CNC : le Registre public du cinéma ...

Le Registre public du cinéma et de l'audiovisuel (RPCA) ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/05/2005 10:51
Institutionnel

CULTURE / J.M. BARROSO : « L’Europe ...

José Manuel Barroso, président de la Commission européenne, qui ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/05/2005 10:51
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : mise en valeur du ...

La Commission européenne a annoncé hier dans un communiqué ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/05/2005 10:51
Institutionnel

COMMISSION DU FILM ILE-DE-FRANCE : présentation à ...

Le nouveau réseau des Régions capitales pour le cinéma ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/05/2005 10:51
Institutionnel

FRANCE / JAPON : signature d'un mémorandum ...

Le CNC et Unijapan vont signer le 14 mai ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/05/2005 10:52
Institutionnel

CAMPAGNE REFERENDAIRE / TEMPS DE PAROLE : ...

Dans une lettre adressée à Dominique Baudis, président du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/05/2005 10:52
Institutionnel

UE : 1,416 Md€ d'avant-projet de budget ...

La Commission européenne a présenté mercredi son avant-projet de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/05/2005 10:53
Institutionnel

ADAMI : pétition pour la garantie de ...

L’Adami a lancé vendredi une pétition demandant le « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/05/2005 10:53
Institutionnel

REFERENDUM : appel dénonçant « l'engagement massif ...

Plus de 70 associations (Observatoire français des médias, les ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/04/2005 10:54
Institutionnel

CSA : publication au JO de la ...

La recommandation relative à l'emploi de la langue française ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/04/2005 10:54