Institutions - Réglementation  [23601 articles ]
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE / LOLF : amendements Cosip ...

Dans le cadre de l’examen des missions Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2005 10:53
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MINISTRE DE LA CULTURE : création d'un ...

Lors de son audition en commission des Finances élargie ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/11/2005 10:53
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UE / MEDIA : appel à propositions ...

Media, programme de l’Union européenne, a annoncé la publication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2005 10:53
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SYNDICAT : la CFDT Radio Télé devient ...

Le syndicat CFDT Radio Télé est devenu le Syndicat ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2005 10:53
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INTERMITTENTS / RDDV : la négociation débute ...

La négociation sur le régime d'assurance-chômage des intermittents du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/11/2005 10:53
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LOI DE FINANCES : examen aujourd'hui des ...

La Conférence des présidents de l’Assemblée nationale a décidé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/11/2005 10:54
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DIVERSITE : Jacques Chirac rencontrera l'ensemble des ...

Le président de la République Jacques Chirac a annoncé ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/11/2005 10:54
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INTERMITTENTS : probablement pas de négociation sur ...

Selon la fédération des syndicats CGT du spectacle, il ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/11/2005 10:54
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LOI FINANCES 2006 : amendement sur les ...

L’amendement prévoyant de majorer les crédits de fonctionnement du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/11/2005 10:55
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BLOC : arrivée des Distributeurs indépendants réunis ...

Le Bureau de liaison des organisations du cinéma (Bloc) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/11/2005 10:55
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FONDS D'INNOVATION : décret et arrêté parus ...

Le décret du 10 novembre 2005 relatif au soutien ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/11/2005 10:55
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FRANCE TELEVISIONS : Patrick de Carolis auditionné ...

Patrick de Carolis, président de France Télévisions, a été ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/11/2005 10:56
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FRANCE TV : 17 M€ en 2006 ...

Auditionné hier par les commissions des Affaires culturelles et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/11/2005 10:56
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SENAT : amendement relatif aux crédits du ...

La commission des Finances du Sénat a adopté hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/11/2005 10:56
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AIDES D'ETAT : Bruxelles approuve un régime ...

La Commission européenne a approuvé hier un nouveau régime ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/11/2005 10:56
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PROGRAMME MEDIA / 2EME SESSION : 3,315 ...

Le programme Media de la Commission européenne a publié ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/11/2005 10:56
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BUDGET : l'Assemblée nationale adopte les crédits ...

L'Assemblée nationale a adopté dans la nuit de lundi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/11/2005 10:57
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LOI DE FINANCES 2006 / BUDGET MEDIAS ...

L’amendement 104 déposé par les députés UMP Patrice Martin-Lalande ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2005 10:56
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RDDV : la TNT, la TVHD et ...

Evoquant la TNT lors de la présentation lundi soir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2005 10:56
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VILLEPIN : le décret sur le couvre-feu ...

Le décret permettant d'instaurer un couvre-feu sur la base ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2005 10:56
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DEEE : démarrage de la filière recyclage ...

La filière de recyclage des déchets d’équipements électriques et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2005 10:56
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FRANCE TELECOM / ADSL : le Conseil ...

Le Conseil de la concurrence a décidé d'infliger une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2005 10:56
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ASSURANCE CHOMAGE : une délégation de la ...

Une délégation de la CGT a été reçue hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2005 10:56
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ACCES DEGROUPE / CONSULTATION : positions de ...

L’Arcep a mis en consultation son projet de décision ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/11/2005 10:57