Institutions - Réglementation  [23601 articles ]
Institutionnel

CHAINES EXTRA COMMUNAUTAIRES : amendement pour la ...

Les députés UMP Alain Marsaud, rapporteur au nom de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/11/2005 10:48
Institutionnel

INTERMITTENTS : ouverture, sous conditions, des négociations ...

Les négociations sur le régime d'indemnisation des intermittents du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/11/2005 10:48
Institutionnel

TOULOUSE : des intermittents du spectacle évacués ...

Une vingtaine d'intermittents du spectacle qui comptaient passer la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/11/2005 10:48
Institutionnel

CSA : Bernard Accoyer demande de compter ...

Le président du groupe UMP à l'Assemblée nationale, Bernard ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/11/2005 10:48
Institutionnel

GROUPEMENT TNT : déléguée générale et nouveau ...

Réunis en assemblée générale le 21 novembre, les membres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/11/2005 10:48
Institutionnel

LOI FINANCES 2006 : amendement sur les ...

L'amendement prévoyant de majorer les crédits de fonctionnement du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/11/2005 10:49
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : calendrier pour la deuxième ...

La date limite de dépôt des dossiers pour la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/11/2005 10:49
Institutionnel

FESAC : rencontre avec le Medef sur ...

Jacques Peskine, président de la Fédération des entreprises du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/11/2005 10:49
Institutionnel

SOFICAS : rejet en séance publique des ...

Les deux amendements en faveur du dispositif des Soficas ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/11/2005 10:50
Institutionnel

DIVERSITE A LA TV : les responsables ...

C’est aujourd’hui à 16 h 30 que le président ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/11/2005 10:50
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : soutien aux festivals et ...

Le programme Media de l’Union européenne a attribué des ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/11/2005 10:50
Institutionnel

ARCHIVES AUDIOVISUELLES : comité d'action ad-hoc pour ...

Réuni la semaine dernière à Tunis, le Forum mondial ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/11/2005 10:50
Institutionnel

LOI DE FINANCES 2006 : l'Assemblée adopte ...

L'Assemblée nationale a adopté vendredi les crédits de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/11/2005 10:51
Institutionnel

LOLF 2006 : l'Assemblée adopte les deux ...

L’Assemblée nationale a adopté vendredi, lors de la discussion ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/11/2005 10:51
Institutionnel

LOLF 2006 : taxe vidéo portée à ...

L’Assemblée nationale a adopté vendredi, lors de la discussion ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/11/2005 10:51
Institutionnel

COSIP : ARP, Blic, Bloc, SACD et ...

L’ARP, le Blic, le Bloc, la SACD et l’Uspa ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/11/2005 10:51
Justice

LAGARDERE : enquête pour abus de biens ...

Le parquet de Nanterre a ouvert en avril une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/11/2005 10:51
Justice

TV5 : examen de la validité des ...

La 17ème chambre du tribunal correctionnel de Paris examinera ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/11/2005 10:51
Institutionnel

SOFICA : les amendements Olivier Dassault examinés ...

Les deux amendements en faveur du dispositif des Soficas ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/11/2005 10:52
Institutionnel

AMENDEMENTS COSIP : ARP, Blic, Bloc, SACD ...

L’ARP, le Blic, le Bloc, la SACD et l’Uspa ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/11/2005 10:52
Institutionnel

GROUPE CANAL+ : succès de l'offre Foot+

L’offre de Ligue 1 en pay per view, Foot+ ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/11/2005 10:52
Institutionnel

INTERMITTENTS : premières réunions techniques d'ici fin ...

Les premières réunions techniques sur le régime d'assurance chômage ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2005 10:53
Institutionnel

D. DE VILLEPIN : favorable à une ...

S’exprimant lundi lors des rendez-vous Climat 2005, le Premier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2005 10:53
Institutionnel

PATRICK DE CAROLIS : audition ce matin ...

Patrick de Carolis, président de France Télévisions, sera auditionné ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2005 10:53