Institutions - Réglementation  [23601 articles ]
Institutionnel

FILM FRANCE : la Bretagne rejoint le ...

Le conseil d’administration de la Commission nationale du Film ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/11/2005 10:58
Justice

FRANCE 3 : condamnée pour avoir accusé ...

France 3 a été condamnée vendredi par la 17ème ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/11/2005 10:58
Institutionnel

DIRECTIVE TVSF : le CSA adopte le ...

Le CSA indique avoir adopté lors de sa plénière ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/11/2005 10:59
Institutionnel

REDEVANCE : création d'un pôle national en ...

L’arrêté du 25 octobre 2005 sur la création d’un ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/11/2005 10:59
Institutionnel

TVSF : la tribune des cinéastes devient ...

La tribune signée par 21 cinéastes et parue dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/11/2005 10:59
Institutionnel

MAROC : lancement d'une chaîne gouvernementale islamique ...

Le roi du Maroc Mohammed VI a lancé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/11/2005 10:59
Institutionnel

PLF 2006 : amendement sur le contrôle ...

La commission des Affaires culturelles et sociales de l'Assemblée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/11/2005 10:43
Institutionnel

PLF 2006 : amendements sur la contribution ...

Dans le cadre du projet de loi de finances ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/11/2005 10:43
Institutionnel

PLF 2006 : évaluation pour 2006 du ...

Dans le cadre de l’évaluation des dépenses fiscales du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/11/2005 10:43
Institutionnel

PLF 2006 : les crédits proposés pour ...

Dans le projet de loi de finances pour 2006 ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/11/2005 10:43
Institutionnel

RDDV : visite des studios de CNN ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/11/2005 10:43
Institutionnel

LICENCES WIMAX : appel à la mutualisation ...

François Loos, ministre délégué à l’Industrie, et Christian Estrosi ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/11/2005 10:44
Institutionnel

RADIOS D'INFORMATION ROUTIERE : le CSA écrit ...

Le CSA a écrit au Premier ministre Dominique de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/11/2005 10:44
Institutionnel

SPECT : le CNC reçoit une délégation ...

Une délégation du Syndicat des producteurs et créateurs d'émissions ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/11/2005 10:44
Institutionnel

FRANCOIS LOOS : entretien avec Paul Champsaur

François Loos, ministre délégué à l’Industrie, s’entretient aujourd’hui à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/11/2005 10:44
Institutionnel

REFORME REDEVANCE : premier bilan satisfaisant, selon ...

Le député UMP Patrice Martin Lalande, rapporteur du spécial ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/10/2005 10:45
Institutionnel

PROJET LOI FINANCES 2006 : amendement adopté ...

La commission des Finances de l'Assemblée nationale a adopté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/10/2005 10:45
Institutionnel

PROJET LOI FINANCES 2006 : amendements adoptés ...

La commission des Finances de l'Assemblée nationale a adopté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/10/2005 10:45
Institutionnel

ASSEMBLEE / COMMISSSION DES FINANCES : analyse ...

Patrice Martin Lalande, député UMP et rapporteur spécial du ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/10/2005 10:45
Institutionnel

INA : trois syndicats d'artistes s'opposent à ...

Trois syndicats d'artistes, le Snapac-CFDT, l'Unicas-CFTC et le Sia-Unsa ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/10/2005 10:45
Institutionnel

REDEVANCE : amendement sur les garanties de ...

Dans le cadre de l’examen de la première partie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/10/2005 10:45
Institutionnel

REDEVANCE : baisse du coût de la ...

Lors de l’examen de la première partie du projet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/10/2005 10:45
Institutionnel

PIRATAGE : la décision de la Cnil ...

La décision de la Cnil de ne pas autoriser ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/10/2005 10:45
Institutionnel

SEDPA : deux nouveaux membres

Le Syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/10/2005 10:45