Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

PARIS : Montorgueil, « premier quartier numérique ...

Lors de la présentation de la nouvelle stratégie de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/07/2006 10:37
Institutionnel

CLERMONT-FERRAND : 150 km de fibre optique ...

L'agglomération de Clermont-Ferrand a signé hier une délégation de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/07/2006 10:37
Institutionnel

CNC / RAPPORT LECLERC : limiter le ...

Dans son rapport de médiation relatif aux conditions actuelles ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/07/2006 10:37
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : le PS ouvre à ...

Le groupe socialiste à l'Assemblée nationale a annoncé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/07/2006 10:37
Institutionnel

ARCEP : les licences régionales Wimax attribuées ...

L’Arcep publiera demain matin à 11 h 30 les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/07/2006 10:37
Institutionnel

FEMIS : Renaud Donnedieu de Vabres propose ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/07/2006 10:37
Institutionnel

CSA / D. BAUDIS : « Urgent ...

A l’occasion de la présentation du rapport annuel 2005 ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/07/2006 10:38
Institutionnel

CSA : mise en ligne de deux ...

Le CSA a mis en ligne hier sur son ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/07/2006 10:38
Justice

UFC-QUE CHOISIR : des abonnés mécontents en justice contre la hotline d'Alice

ACCES LIBRE | Plus de 100 procédures ont été lancées hier auprès de juges de proximité dans une vingtaine de villes en France par des abonnés du FAI ...

05/07/2006 10:38
Institutionnel

TELECOMS : l'Arcep soutient le Comité stratégique ...

L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/07/2006 10:39
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : adoption définitive du projet ...

Le Parlement a adopté définitivement vendredi le projet de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2006 10:39
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : réactions de l’ARP, la ...

L'Arp (Société civile des Auteurs réalisateurs producteurs) et la ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/07/2006 10:39
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : des industriels US de ...

Des industriels américains de la hi-tech ont critiqué vendredi ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/07/2006 10:39
Institutionnel

CINEMA A LA DEMANDE : réunion du ...

Le comité de suivi de l’accord interprofessionnel sur le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2006 10:39
Institutionnel

CSA : recommandation sur le prix des ...

Le CSA a mis en ligne une recommandation demandant ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/07/2006 10:39
Institutionnel

CHRONOLOGIE DES MEDIAS : Universal plaide pour ...

Pascale Grimaldi d’Esdra, dg d’Universal Pictures Video, a plaidé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2006 10:40
Institutionnel

TELECOMS : la Commission européenne ouvre une ...

La Commission européenne a annoncé hier le lancement officiel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2006 10:40
Institutionnel

BLR-WIMAX : les 35 candidats sont admis ...

Dans le cadre de la procédure de sélection pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2006 10:41
Institutionnel

FILM FRANCE : mise en ligne d’une ...

La commission nationale Film France vient de mettre en ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2006 10:41
Institutionnel

CONVENTION UNESCO : la Coalition française « ...

La Coalition française pour la diversité culturelle s’est félicitée ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2006 10:40
Institutionnel

D. DE VILLEPIN : l'Etat doit assurer ...

Dominique de Villepin a affirmé hier que « l'Etat ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/06/2006 10:40
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR / UE : sept organisations ...

A l’issue d’un séminaire organisé le 20 juin à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/06/2006 10:41
Institutionnel

TELECOMS : la Commission voudrait créer un ...

La Commissaire européenne en charge de la Société de ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/06/2006 10:41
Justice

FRANCE 2 : six mois de prison ...

Youssef Guechoum, 24 ans, a été condamné hier par ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/06/2006 10:41