Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

PRESIDENTIELLE : l’UDF dénonce attitude des groupes ...

Le président de l'UDF François Bayrou a accusé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/08/2006 10:43
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : vingt-quatre programmes TV reçoivent ...

Vingt-quatre programmes TV ont reçu un soutien du programme ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/08/2006 10:44
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : consultation publique sur un ...

La Commission européenne a lancé le 28 juillet une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/08/2006 10:44
Institutionnel

CE : recommandation relative à la numérisation ...

La Commission européenne a adopté hier une recommandation relative ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/08/2006 10:44
Institutionnel

JO : parution des textes sur la ...

Le décret et l’arrêté du ministère de l’Economie, des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/08/2006 10:29
Institutionnel

METRIDOM : résultats mai-juin 2006

ACCES LIBRE | L'audience de la télévision a progressé dans les trois départements d'Outre-mer sur la période mai-juin 2006 (24 avril au 25 juin), selon l'étude Metridom de ...

21/07/2006 10:31
Institutionnel

INTERMITTENTS : RDDV dénonce des « comportements à caractère fascisant »

ACCES LIBRE | La CGT-spectacle a estimé hier que le ministre de la Culture et de la Communication, Renaud Donnedieu de Vabres, « cherchait une échappatoire » en ...

21/07/2006 10:31
Institutionnel

COPIE PRIVEE : le collège des industriels ...

Le collège des industriels de l’électronique grand public, regroupant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/07/2006 10:31
Institutionnel

FRANCE TELECOM : l’UE va poursuivre la ...

La Commission européenne a annoncé hier qu'elle allait poursuivre ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/07/2006 10:32
Institutionnel

AVICCA : le critère financier de la ...

Selon l’Avicca, la prise en compte du critère du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/07/2006 10:32
Institutionnel

CSA : recommandation

Le CSA a publié sur son site le texte ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/07/2006 10:34
Institutionnel

PIRATAGE : les producteurs des Choristes font appel du jugement du TGI de Paris

ACCES LIBRE | Galatée Films et Pathé Renn Productions, producteurs des Choristes de Christophe Barratier, soutenues par les associations de producteurs Api et CSPF, ont décidé de faire ...

13/07/2006 10:34
Institutionnel

OBSERVATOIRE DES USAGES NUMERIQUES : analyse qualitative ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/07/2006 10:35
Institutionnel

CSA : examen aujourd’hui de l’avis sur ...

Les membres du CSA examineront aujourd’hui en assemblée plénière ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/07/2006 10:35
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : audition de Patrick de ...

La commission des Affaires culturelles, familiales et sociales de ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/07/2006 10:35
Institutionnel

SNJ-CGT : un « Grenelle de l’information ...

Le SNJ-CGT a appelé hier à « un Grenelle ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/07/2006 10:35
Institutionnel

CSA : série de mises en demeure ...

Plusieurs chaînes et opérateurs ont été rappelés à l’ordre ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/07/2006 10:35
Institutionnel

WIMAX : satisfaction de l’Avicca sur les ...

L’Avicca (Association des villes et collectivités pour les communications ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/07/2006 10:36
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : saisine du Conseil constitutionnel ...

Plus de 60 députés de droite et de gauche ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/07/2006 10:36
Institutionnel

VOD / ŒUVRES TV : 1ère prise ...

Le projet d'accord interprofessionnel sur la VoD pour les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/07/2006 10:36
Justice

TV5 MONDE / J.J. AILLAGON : décision ...

La 17ème chambre du tribunal correctionnel de Paris, qui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/07/2006 10:36
Institutionnel

CNC / RAPPORT LECLERC : soutien à ...

Dans son rapport de médiation relatif aux conditions actuelles ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/07/2006 10:37
Institutionnel

CHAINES DE PREMIERES EXCLUSIVITES / 2006 : ...

Les chaînes de premières exclusivités (Canal+ et TPS star ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/07/2006 10:37
Institutionnel

PARIS : 80 % des immeubles de ...

Afin de donner à Paris un « statut de ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/07/2006 10:37