Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Justice

XAVIER NIEL : début du procès en ...

Xavier Niel, fondateur, actionnaire majoritaire et dg délégué à ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/09/2006 10:36
Justice

GUILLAUME DURAND : prison avec sursis pour ...

Une peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/09/2006 10:36
Justice

CHERBOURG : l’école de cinéma EICAR mise ...

L'école internationale de cinéma et d'audiovisuel (Eicar), qui accueillait ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/09/2006 10:36
Institutionnel

CSA : modification du règlement intérieur pour ...

Réuni hier en assemblée plénière, le CSA a approuvé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/09/2006 10:37
Institutionnel

PRESIDENTIELLE : « Explication musclée » pour ...

Le président de l'UDF François Bayrou, qui a mis ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/09/2006 10:37
Institutionnel

CSA / HD : calendrier de la ...

Réuni hier en assemblée plénière, le CSA a validé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/09/2006 10:37
Institutionnel

INA : accord sur l’exploitation des archives ...

L’Ina a signé avec TF1 un mandat d’exploitation de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/09/2006 10:37
Justice

FRANCE 3 : deuxième citation en référé ...

France 3 et Studio International, qui produit un téléfilm ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/09/2006 10:37
Institutionnel

FUSION CANALSAT / TPS : le Sirti ...

Dans Satellifax d’hier, nous rapportions les propos du ministre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/09/2006 10:39
Institutionnel

AILLEURS EXACTEMENT : lancement d’une rubrique Protégeons ...

L’agence Ailleurs Exactement a été retenue après appel d’offres ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/09/2006 10:39
Institutionnel

MESSAGES SANITAIRES / PUB : obligatoires à ...

L'introduction de messages sanitaires dans les publicités alimentaires notamment ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/09/2006 10:39
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC : les ressources publiques en ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/09/2006 10:40
Institutionnel

REDEVANCE : « Réflexion engagée » sur ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/09/2006 10:40
Institutionnel

VOD / ŒUVRES TV : RDDV souhaite ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/09/2006 10:40
Institutionnel

TV DU FUTUR : le canal bonus, ...

Interrogé hier lors d’une rencontre avec la presse sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/09/2006 10:40
Institutionnel

EDITEURS INDEPENDANTS : les engagements Vivendi en ...

Le décret fixant la proportion d’éditeurs indépendants dans les ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/09/2006 10:40
Institutionnel

CSA : J.-J. Queyranne demande une « ...

Jean-Jack Queyranne, député (PS) du Rhône et président de ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/09/2006 10:40
Institutionnel

J.-P. ELKABBACH : « Il est arrivé ...

Jean-Pierre Elkabbach, président d'Europe 1, a estimé hier que ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/09/2006 10:40
Justice

FRANCE 3 : référé contre le téléfilm ...

France 3 et la société Studio International, productrice d'un ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/09/2006 10:40
Justice

CASIMIR : les deux créateurs condamnés pour ...

Le TGI de Paris a annoncé lundi avoir reconnu ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/09/2006 10:40
Institutionnel

RDDV : rencontre avec le commissaire européen ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre français de la Culture ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/09/2006 10:41
Institutionnel

JO : parution du décret sur le ...

Le décret du 29 août 2006 relatif à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/08/2006 10:43
Institutionnel

CSA / LITIGES : réactions de l’ACCeS ...

L’ACCeS et le Sirti se sont réjouis hier, dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/08/2006 10:43
Institutionnel

JO : parution de l’appel aux candidatures ...

Le Journal officiel a publié hier la décision du ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/08/2006 10:43