Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

OBESITE / ENFANT : l’UFC veut limiter ...

L'association de consommateurs UFC-Que Choisir souhaite que les publicités ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/09/2006 10:30
Institutionnel

SPECT : quatre priorités définies pour l’année ...

Le Syndicat des producteurs et créateurs d’émissions de télévision ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/09/2006 10:31
Institutionnel

CSA : conclusions sur la recomposition des ...

Le CSA a mis en ligne sur son site ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/09/2006 10:31
Institutionnel

CONCERTATION CINEMA / TV : l’UPF veut ...

Dans un communiqué, l’Union des producteurs de films se ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/09/2006 10:32
Institutionnel

CONCERTATION CINEMA / TV : La SACD ...

Dans un communiqué, la SACD indique « accueillir avec ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/09/2006 10:32
Institutionnel

EURONEWS : adhésion au Sirti

EuroNews vient d’adhérer au Sirti, syndicat professionnel de l’audiovisuel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/09/2006 10:32
Justice

RADIO FRANCE : la cour d’appel confirme ...

La cour d'appel de Paris a confirmé le 14 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/09/2006 10:32
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : décret sur contournement des ...

« Le projet de décret portant sur les contraventions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/09/2006 10:33
Institutionnel

DOMINIQUE DE VILLEPIN : il n’est « ...

Le Premier ministre Dominique de Villepin a déclaré hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/09/2006 10:33
Institutionnel

TV SUR ORDINATEUR ET REDEVANCE : que ...

S’exprimant mardi, le ministre délégué au Budget, Jean-François Copé ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/09/2006 10:33
Institutionnel

CSA : lettre à Médiamétrie pour réfuter ...

Le CSA, dont, selon « plusieurs articles de presse ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/09/2006 10:33
Justice

XAVIER NIEL : deux ans de prison ...

Deux ans de prison avec sursis et 375 000 ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/09/2006 10:33
Institutionnel

REDEVANCE : J.-F. Copé n’exclut pas de ...

Jean-François Copé, ministre délégué au Budget, n'a pas exclu ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/09/2006 10:34
Institutionnel

CSA / GRIPPE AVIAIRE : débuts de ...

Dominique Baudis, président du CSA, a présenté lundi les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/09/2006 10:34
Institutionnel

CSA : un mini-site dédié à la ...

Le CSA a mis en ligne sur son site ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/09/2006 10:34
Institutionnel

PLURALISME : début des consultations par le ...

Le CSA a débuté la semaine dernière les rencontres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/09/2006 10:34
Institutionnel

FRANCE 24 : Alain Weill demande au ...

« Je vais écrire aujourd’hui (vendredi, ndlr) au ministre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/09/2006 10:35
Institutionnel

FUSION CANALSAT / TPS : Bercy publie ...

Le ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/09/2006 10:35
Institutionnel

FUTURS RESEAUX MOBILES : sept opérateurs mondiaux ...

Sept des plus grands opérateurs de services de télécommunications ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/09/2006 10:35
Institutionnel

EUROPE : l’UER veut « placer les ...

L’Union européenne de radio-télévision (UER) a estimé que « ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/09/2006 10:35
Institutionnel

CSA : publication au JO des modalités ...

Est publiée au JO du 17 septembre la décision ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/09/2006 10:35
Institutionnel

CHAINES INDEPENDANTES : « Consensus » sur ...

« Il y a consensus sur l’assouplissement des décrets ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/09/2006 10:36
Institutionnel

OMPI / DROITS DES RADIODIFFUSEURS : conférence ...

Une conférence diplomatique sera organisée à l'été 2007 pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/09/2006 10:36
Institutionnel

COMMISSION DU FILM : croissance significative des ...

La Commission du Film Ile-de-France a présenté hier son ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/09/2006 10:36