DROIT D’AUTEUR : la Spedidam critique sévèrement ...
La Société de perception et de distribution des droits ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
SOCIETES D’AUTEURS : des licences multi territoires ...
Sommées par la Commission européenne de réformer les conditions ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SACD : progression de 2,4 % des ...
Les perceptions totales comptabilisées par la SACD en 2005 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : tensions autour de l’interopérabilité
Le projet de loi relatif aux droit d'auteur et ... Plus d'informations pour les abonnés.
JO : arrêté d’extension d’une annexe à ...
L’arrêté du 12 juin portant extension d'une annexe à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CSA : publication au JO des candidatures ...
Les décisions du 13 juin du CSA, déclarant recevables ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
COMMUNAUTE TELEVISIONS FRANCOPHONES : se serrer les ...
Les représentants des télévisions publiques francophones, réunis pour la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : les réactions
- Le député PS Christian Paul a estimé hier ... Plus d'informations pour les abonnés.
PROJET DE LOI / TV DU FUTUR ...
Le texte du projet de loi relatif à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
PROJET DE LOI / TV DU FUTUR ...
Le CSA a été saisi mardi du projet de ... Plus d'informations pour les abonnés.
PLURALISME : le CSA va engager une ...
Le CSA va engager une concertation avec les responsables ... Plus d'informations pour les abonnés.
CSA : modification des groupes de travail
Le CSA a procédé à plusieurs modifications relatives aux ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : lettre ouverte de 12 ...
Douze députés UMP, dont le vice-président de l'Assemblée, Yves ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PROJET DE LOI HD ET TV MOBILE ...
Nicolas de Tavernost, président du directoire du groupe M6 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
PIRATAGE : Les Choristes perdent face aux annonceurs
ACCES LIBRE | Le réalisateur des Choristes, Christophe Barratier, a perdu hier le procès pour « l'exemple » qu'il avait intenté contre six annonceurs qu'il accusait de financer ...
DROIT D’AUTEUR : texte de la Commission ...
Le texte issu de la Commission mixte paritaire sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CSA : le temps de parole de ...
Réuni hier en assemblée plénière, le CSA a décidé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
INTERMITTENTS : le gouvernement ne restera pas ...
Le gouvernement ne restera pas « inerte » sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D'AUTEUR : réunion de la CMP ...
La réunion de la Commission mixte paritaire (CMP) sur ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : l’UFC-Que Choisir veut le ...
L'association de défense des consommateurs UFC-Que Choisir s’est prononcée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
FUSION CANAL+ / TPS : inquiétudes de France Télécom et France Télévisions
ACCES LIBRE | Dans le cadre du dossier relatif à la fusion Canal+ et TPS, France Télévisions et France Télécom ont pris « des positions très offensives » ...
ECOLE EUROPEENNE DE LA TV : entièrement dédiée au management de la TV à partir de 2007
ACCES LIBRE | L’Ecole européenne de la télévision (ESB) ouvrira ses portes à Strasbourg à partir de la rentrée 2007. Cette école européenne sera « entièrement dédiée aux ...
FRANÇOIS BAYROU : « Il faut un ...
François Bayrou, président de l'UDF, a indiqué hier à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
UIT : la radiodiffusion numérique va se ...
Un accord a été signé vendredi pour généraliser la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.