Institutions - Réglementation  [23611 articles ]
Institutionnel

FNCF : un raccourcissement de la chronologie ...

La Fédération nationale des cinémas français (FNCF) souligne que ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/10/2007 10:31
Institutionnel

REDEVANCE TV : Ch. Albanel contre hausse, ...

Christine Albanel, ministre de la Culture et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/10/2007 10:31
Institutionnel

REDEVANCE TV : les réalisateurs de films ...

La Société des réalisateurs de films (SRF) « s'étonne ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/10/2007 10:31
Institutionnel

HOT LINES : présentation mercredi en Conseil ...

Le Conseil des ministres examinera mercredi un projet de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/10/2007 10:31
Institutionnel

3A TELESUD : publication au JO de la mise en demeure du CSA sur le rapport d’activité 2006

<b>ACCÈS LIBRE </b>| La décision du 17 juillet du CSA mettant en demeure la chaîne 3A Télésud de fournir son rapport d’activité 2006 au CSA a été publiée ...

29/10/2007 10:31
Institutionnel

LM TV SARTHE : publication au JO de la décision du CSA autorisant le changement de nom

<b>ACCÈS LIBRE </b>| La décision du 11 septembre du CSA, autorisant la chaîne Canal8 Le Mans à changer son nom pour celui de LM TV Sarthe, a été ...

29/10/2007 10:31
Institutionnel

MCM : publication au JO de la mise en demeure par le CSA sur les obligations de diffusion d’œuvres

<b>ACCÈS LIBRE </b>| La décision du 17 juillet du CSA, mettant en demeure MCM de respecter ses obligations en matière de diffusion d’œuvres audiovisuelles européennes et françaises aux ...

29/10/2007 10:31
Institutionnel

SIRTI : contre la suppression du CSA ...

Le Sirti (Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes) ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/10/2007 10:31
Institutionnel

CHAINE POUR LES TOUT PETITS : appel ...

Trois spécialistes de l'enfance réclament un moratoire interdisant les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/10/2007 10:31
Institutionnel

TDF : expérimentations de TV et Radio numérique à Metz et Bordeaux

<b>ACCÈS LIBRE </b>| Le CSA a autorisé TDF à procéder à des expérimentations de télévision et de radio numériques. A Metz, les expérimentations se dérouleront jusqu'au 31 août ...

29/10/2007 10:31
Institutionnel

REDEVANCE TV : Nicolas Sarkozy opposé à ...

Le président Nicolas Sarkozy est opposé à l'augmentation de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/10/2007 10:32
Institutionnel

REDEVANCE : la SACD et la Scam ...

La SACD et la Scam se sont félicitées hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/10/2007 10:32
Institutionnel

CSA / TDF : autorisation d’une expérimentation de TMP dans le métro parisien

<b>ACCÈS LIBRE </b>| TDF a été autorisée à procéder à une expérimentation de télévision mobile personnelle dans les stations et les tunnels du réseau de la RATP à ...

26/10/2007 10:32
Institutionnel

BRUXELLES : proposition recommandation sur contenus créatifs ...

Viviane Reding, commissaire européenne en charge de la Société ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/10/2007 10:32
Institutionnel

CSA : mise en garde de Playhouse ...

Le CSA a mis en garde Playhouse Disney « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/10/2007 10:32
Institutionnel

DIVIDENDE NUMERIQUE : « Une réalité complexe ...

Lors de son intervention au colloque « Horizon 2012 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/10/2007 10:32
Justice

GOOGLE VIDEO : condamné pour avoir diffusé ...

Le moteur de recherche Google a été condamné à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/10/2007 10:32
Institutionnel

SPI : le gouvernement veut « reculer, ...

Le report de la publication des décrets sur le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/10/2007 10:33
Institutionnel

LOI FINANCES / REDEVANCE : augmentation de ...

Une augmentation de deux euros de la redevance TV ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/10/2007 10:33
Institutionnel

TMP : lancement de l’appel à candidatures ...

L’appel à candidatures pour la télévision mobile personnelle (TMP) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/10/2007 10:32
Institutionnel

M. BOYON : pour « un nouveau ...

S’exprimant lors d’une tribune entre deux tables rondes au ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/10/2007 10:32
Institutionnel

VIVIANE REDING : « Ne pas surcharger ...

Viviane Reding, commissaire européenne en charge de la Société ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/10/2007 10:32
Institutionnel

FIBRE / AFORST : la proposition de ...

La proposition de France Télécom de partager ses gaines ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/10/2007 10:32
Institutionnel

TELECOM ITALIA : demande d’adhésion à la ...

Telecom Italia S.A.S annonce avoir demandé officiellement son adhésion ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/10/2007 10:32