Institutions - Réglementation  [23611 articles ]
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : le SNJ-CGT regrette l’absence ...

Le SNJ CGT a regretté hier que les questions ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/11/2007 10:43
Justice

FRANCE 3 : un JRI jugé aujourd’hui ...

Mustapha Nezzari, journaliste reporter d'images de France 3 Nord-Pas-de-Calais/Picardie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/11/2007 10:43
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXT : remise des propositions du ...

Les propositions concernant la réforme de l'audiovisuel extérieur seront ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/11/2007 10:43
Institutionnel

BAREME MUSIQUE / RADIO PRIVEES : parution du nouveau barème au Journal officiel

La décision de la Commission pour la répartition équitable, qui instaure un nouveau barème de rémunération due par les radios privées, a été publiée hier ...

07/11/2007 10:43
Institutionnel

VILLA MEDICIS : les scénaristes de TV ...

Les scénaristes de télévision désireux de mener à un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/11/2007 10:43
Institutionnel

TMP : le gouvernement demande au CSA ...

Dans un courrier adressé à Michel Boyon, président du ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/11/2007 10:44
Justice

FRANCE 2 : les avocats de P. ...

Les avocats de Pierre Bodein, surnommé « Pierrot le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/11/2007 10:44
Institutionnel

HOTLINES : le projet de loi imposant ...

Le projet de loi pour le développement de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/11/2007 10:29
Institutionnel

HOTLINES : Luc Chatel juge la mesure ...

Le secrétaire d'Etat à la Consommation Luc Chatel a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/11/2007 10:29
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXT : le pdg de RFI ...

Antoine Schwarz, pdg de RFI, s'est prononcé mercredi pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/11/2007 10:29
Institutionnel

UE : les régulateurs nationaux des télécoms ...

La création d'une autorité européenne des télécoms est justifiée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/11/2007 10:29
Institutionnel

MARATHON : publication au BOCCRF de la ...

La lettre du ministre de l’Economie, des Finances et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/11/2007 10:29
Institutionnel

CSA : le rapport Balladur propose l’instauration ...

Le rapport du Comité de réflexion et de proposition ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/10/2007 10:29
Institutionnel

NRJ GROUP : demande au gouvernement de ...

NRJ Group a demandé hier au gouvernement d’« annoncer ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/10/2007 10:29
Institutionnel

SPI : étonnement quant à la suppression ...

Le Spi s’est étonné hier de la suppression du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/10/2007 10:29
Institutionnel

COMMISSION DES FINANCES : projet de taxe ...

Dans le cadre du budget 2008, la commission des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/10/2007 10:29
Institutionnel

PUBLICITE : lettre du CSA à Direct 8

Le CSA indique avoir écrit à Direct 8 à la suite de la diffusion, du 16 au 29 juillet 2007, de plusieurs écrans publicitaires comportant ...

31/10/2007 10:29
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXT : la CFDT-Médias demande à ...

Le syndicat national des médias CFDT et ses sections ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/10/2007 10:30
Institutionnel

HOTLINE NON SURTAXEE : mesure « discriminatoire ...

Les FAI qualifient de « discriminatoire » le projet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/10/2007 10:30
Institutionnel

INA : trente-deux nouvelles chaînes captées au ...

A partir du mois de novembre, l’Ina captera 32 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/10/2007 10:30
Institutionnel

TELECHARGEMENT ILLICITE : un livre blanc pour ...

Un Livre blanc rédigé sous l'égide du Snep (Syndicat ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/10/2007 10:31
Institutionnel

CATCH UP TV : première analyse juridique ...

Selon nos informations, la direction financière et juridique du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/10/2007 10:31
Institutionnel

CATCH UP TV : analyse juridique du ...

Selon nos informations, la direction financière et juridique du ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/10/2007 10:31
Institutionnel

MISSION OLIVENNES : « Il faut que ...

Le pdg de la Fnac Denis Olivennes, chargé par ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/10/2007 10:31