Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

ARJEL / JEUX EN LIGNE : quinze ...

L'Arjel (Autorité de régulation des jeux en ligne) a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/06/2010 10:32
Institutionnel

SIRTI : « large participation » à ...

Le Sirti a tenu jeudi dernier son assemblée générale ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/06/2010 10:32
Justice

MICHEL CYMES : condamnation à 2 000 ...

Le TGI de Paris a condamné hier Michel Cymès ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/06/2010 10:31
Justice

VIVENDI : ouverture demain du procès des ...

Près de huit ans après son départ forcé de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/06/2010 10:31
Institutionnel

SACD / PROTECTION JEUNE PUBLIC : pour ...

La SACD, qui a pris acte de l'annonce par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/05/2010 10:33
Institutionnel

WEB-TV FESTIVAL : convention de partenariat signée ...

Le Web-TV Festival, dont la première édition a eu ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/05/2010 10:33
Institutionnel

ANTOINE SCHWARZ : publication au JO du ...

Selon un décret présidentiel du 28 mai publié ce ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/05/2010 10:32
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, s'entretiendra mercredi avec Marie-Françoise Marais, présidente de l'Hadopi, indique son agenda.

31/05/2010 10:32
Justice

HAUTS-DE-SEINE : demande d'annulation d'un projet de ...

Le rapporteur public du tribunal administratif de Versailles a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/05/2010 10:32
Institutionnel

RNT : nouvelle mission confiée à David ...

François Fillon, le Premier ministre, a confié une nouvelle ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/05/2010 10:33
Institutionnel

DIVERSITE : les préconisations du rapport de ...

Une vingtaine de groupes de médias, parmi lesquels figurent ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/05/2010 10:33
Institutionnel

TOUT NUMERIQUE / CONTINUITE RECEPTION : décret ...

Le décret du 26 mai 2010 relatif à l'assistance ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/05/2010 10:33
Institutionnel

TOUT NUMERIQUE / RECEPTION : avis du ...

L'avis du CSA, daté du 13 avril 2010, sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/05/2010 10:33
Institutionnel

CSA : décision relative à la pub ...

Selon le CSA, aucune disposition n'interdit le parrainage de ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/05/2010 10:33
Institutionnel

JOURNALISTES ENLEVES : rassemblements aujourd'hui (Paris, Strasbourg) ...

Reporters sans frontières, le comité de soutien des deux ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/05/2010 10:33
Institutionnel

CPA : lettre de Nicolas Sarkozy en ...

Nicolas Sarkozy, le président de la République, a répondu ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/05/2010 10:34
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : création du groupe de ...

La Commission des Affaires culturelles et de l'Education de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/05/2010 10:34
Institutionnel

CSA : renouvellement du Comité d'experts du ...

Le CSA a annoncé hier le renouvellement du Comité ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/05/2010 10:34
Institutionnel

INA : réaction de la CGT à ...

Le syndicat SNRT-CGT de l'Ina, réagissant hier à la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/05/2010 10:34
Institutionnel

HADOPI : à la recherche de son ...

La Hadopi recherche son responsable de la sécurité des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/05/2010 10:34
Institutionnel

VOLUME SONORE TV / PUB : proposition ...

Marc Le Fur, député UMP, a déposé une proposition ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/05/2010 10:35
Institutionnel

INA : « Je suis intéressé par ...

Camille Pascal, secrétaire général de France Télévisions, a clairement ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/05/2010 10:35
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : appel de FO à ...

Le syndicat national Force ouvrière de la radio et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/05/2010 10:35
Institutionnel

SPFA : précision

Les 45 programmes courts produits par huit producteurs d'animations ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/05/2010 10:35