Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

Frédéric Mitterrand, le ministre de la Culture et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/06/2010 10:28
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : proposition de la prorogation ...

France Télévisions a proposé aux syndicats de prolonger jusqu'au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/06/2010 10:29
Institutionnel

FTV / CONVENTION COLLECTIVE : la CGT ...

Le SNRT-CGT et le SNJ-CGT se sont félicités vendredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/06/2010 10:29
Institutionnel

LES INFILTRES (F2)/ACADEMIE BORDEAUX : mise en ...

Le recteur et l'inspecteur de l'Académie de Bordeaux vont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/06/2010 10:29
Institutionnel

CSA / REMUNERATION DES CHAINES : ABsat ...

Le CSA a donné acte dans sa décision du ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/06/2010 10:29
Institutionnel

FTV / OTAGES : les familles et ...

Les familles des deux journalistes otages en Afghanistan, leur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/06/2010 10:29
Institutionnel

TMP : les chaînes désignent TDF comme ...

Les 16 chaînes retenues en mai 2008 pour une ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/06/2010 10:29
Institutionnel

FIBRE / AVICCA : pour un nouveau ...

L'Avicca demande à l'Arcep de modifier son projet sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/06/2010 10:30
Institutionnel

CONVENTION COLLECTIVE AV PUBLIC : la cour ...

La cour d'appel de Paris, saisie par plusieurs syndicats ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/06/2010 10:30
Institutionnel

JEUX EN LIGNE : l'ouverture du marché ...

L'ouverture à la concurrence du marché français du poker ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/06/2010 10:30
Justice

ENDEMOL / G. DE FONTENAY : assignation ...

La société Miss France appartenant à Endemol et le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/06/2010 10:29
Institutionnel

NUMEROTATION / CSA : le Conseil d'Etat ...

Le Conseil d'Etat, qui statuait au contentieux, a débouté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/06/2010 10:30
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : Xavier Bertrand (UMP) en ...

Le secrétaire général de l'UMP, Xavier Bertrand, a estimé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/06/2010 10:30
Institutionnel

FRANCE TV : C. Tasca (PS) pour ...

Catherine Tasca, ancienne ministre de la Culture et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/06/2010 10:30
Institutionnel

SFR : nouvelle offre TV compatible 3D ...

SFR lancera avant la fin de l'année une nouvelle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/06/2010 10:30
Justice

VIVENDI / PROCES : Jean-Marie Messier avoue ...

Jean-Marie Messier, jugé pour des malversations après la débâcle ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/06/2010 10:30
Institutionnel

SACD : les auteurs d'animation peu concernés ...

Si les contrats sur les droits d'auteurs pour les ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/06/2010 10:31
Institutionnel

SACD : élaboration d'un nouveau barème pour ...

La SACD travaille actuellement à l'élaboration d'un nouveau barème ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/06/2010 10:31
Institutionnel

MOUVEMENT DU 2 JUIN : « Quatre ...

A l'occasion de la réforme de France Télévisions et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/06/2010 10:31
Institutionnel

SPFA : record de dépenses en France ...

Les dépenses de production des œuvres d'animation TV sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/06/2010 10:31
Institutionnel

HORS FILM : un « faux débat ...

La Fédération nationale des cinémas français (FNCF) estime que ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/06/2010 10:31
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : Nicolas Sarkozy prêt à ...

Nicolas Sarkozy serait disposé à envisager un maintien d'écrans ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/06/2010 10:31
Institutionnel

CSA : W9 mise en demeure pour ...

Le CSA a mis en demeure W9 de « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/06/2010 10:31
Institutionnel

CSA : accord avec l’opérateur du R3 ...

Un accord est intervenu entre le CSA et la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/06/2010 10:32