Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

MARCHE PUB : recettes brutes en hausse ...

La TV a enregistré une hausse de 21 % ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/05/2010 10:36
Institutionnel

CSA / PUB JEUX EN LIGNE : ...

La délibération du 18 mai du CSA sur la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/05/2010 10:36
Institutionnel

TV CONNECTEES/TNT : signature prochaine d'une charte ...

Avec l'arrivée des TV connectées, les chaînes craignent que ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/05/2010 10:36
Institutionnel

SPFA : 45 programmes courts pour lutter ...

Huit producteurs d'animation produisent actuellement 45 programmes courts pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/05/2010 10:36
Institutionnel

OMPI : forum et projet de traité ...

L'OMPI a mis en place la semaine dernière un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/05/2010 10:36
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : Patricia Langrand en course ...

Le nom de Patricia Langrand, ex-directrice générale de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/05/2010 10:36
Institutionnel

PUBLIC SENAT : Frédéric Mitterrand répond aux sénateurs ce soir

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, répondra ce soir, de 17 h à 17 h 45, aux questions des sénateurs sur ...

25/05/2010 10:36
Institutionnel

PUB / JEUX EN LIGNE : le ...

Le Sirti a salué hier « les avancées » ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/05/2010 10:36
Institutionnel

ARCEP : consultation publique sur la neutralité ...

L'Arcep met en consultation publique jusqu'au 2 juillet des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/05/2010 10:36
Justice

P. SANTINI : condamnation définitive dans l'affaire ...

Philippe Santini, le dg de France Télévisions Publicité (FTP) ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/05/2010 10:36
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : présentation du plan d'action ...

La Commission européenne a dévoile hier son « plan ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/05/2010 10:37
Institutionnel

UER : réaction positive au plan d'action ...

L'UER s'est félicitée hier du plan d'action annonce par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/05/2010 10:37
Institutionnel

LOI AGRICULTURE : amendement d'interdiction de pub ...

Dans le cadre du projet de loi de modernisation ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/05/2010 10:37
Institutionnel

FORMATION CONTINUE AUTEURS : SACD-Scam pour publication ...

La SACD et la Scam "souhaitent vivement » que ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/05/2010 10:38
Institutionnel

FTV / SACD / SCAM : signature ...

La SACD et la Scam ont signé avec France ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2010 10:38
Institutionnel

ARJEL : installation vendredi en présence de ...

L'Autorité de régulation des jeux en ligne (Arjel), instaurée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/05/2010 10:38
Institutionnel

ARCEP : Orange et SFR retenus pour ...

Les opérateurs SFR et Orange (France Télécom) ont obtenu ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/05/2010 10:38
Institutionnel

MICHEL BOYON / NUMERIQUE : auditionné à l'Assemblée ; en direct sur LCP 24/24h

ACCÈS LIBRE | Michel Boyon, président du CSA, est auditionné aujourd'hui à 17 h 30 devant la mission d'Information commune sur la protection des droits de l'individu dans ...

19/05/2010 10:38
Justice

FRANCE 2 / CAPA : plainte de ...

Le centre hospitalier Robert Ballanger à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2010 10:38
Institutionnel

F. MITTERRAND/PRESIDENCE FTV : « Je ne ...

Frédéric Mitterrand, le ministre de la Culture et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2010 10:39
Institutionnel

ACCORD CINEMA / CANAL+ : le Blic ...

Le Blic (Bureau de liaison des industries cinématographiques), qui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/05/2010 10:39
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : Carolis ira au bout ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2010 10:40
Institutionnel

SNJ/CFDT/CGC FTV: examen (20/5) du recours en ...

La cour d'appel de Paris examinera le 20 mai ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2010 10:40
Institutionnel

FTV / PUB / SENAT : la ...

La proposition de loi sur la sauvegarde de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2010 10:40