Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

ARCEP : pour un « équilibre pérenne ...

L'Arcep a rendu publiques hier ses recommandations visant « ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2010 10:35
Institutionnel

ASSEMBLEE : auditions de Mathieu Gallet le 6 octobre et de Michel Boyon le 12

ACCÈS LIBRE | La commission des Affaires culturelles et de l'Education de l'Assemblée nationale auditionnera Mathieu Gallet, pdg de l'Ina, le mercredi 6 octobre à 9 h 30 ...

01/10/2010 10:35
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT AUDIOVISUEL : des dépenses fiscales ...

Le montant de la dépense fiscale prévue pour le ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2010 10:35
Justice

M6 : « Suspension » filmée : ...

L'avocat général a requis hier 4 mois de prison ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2010 10:34
Institutionnel

FTV : le moratoire sur la publicité ...

Le moratoire qui prévoit de reporter à fin 2013 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/09/2010 10:35
Institutionnel

BUDGET 2011 / MISSION MEDIAS : 1,46 ...

Les crédits du ministère de la Culture et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/09/2010 10:35
Institutionnel

BUDGET 2011 : 581 M€ pour le ...

Le budget 2011 du CNC est en forte hausse ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/09/2010 10:35
Institutionnel

BUDGET 2011 : 133 M€ pour le ...

Alors que 2011 sera l'année du passage au tout ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/09/2010 10:35
Institutionnel

BUDGET 2011 / FSER : dotation stable ...

La dotation attribuée au fonds de soutien à l'expression ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/09/2010 10:35
Institutionnel

SENAT : auditions de Jean-Luc Hees et ...

Jean-Luc Hees, pdg de Radio France, et Rémy Pflimlin ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/09/2010 10:35
Institutionnel

PARLEMENT EUROPEEN : adoption d'un rapport sur ...

La commission Culture et Education du Parlement européen a ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/09/2010 10:36
Institutionnel

HADOPI : publication de la recommandation (e ...

La Hadopi a publié, hier, un exemplaire de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/09/2010 10:36
Institutionnel

TELEVISEURS / ENERGIE : Bruxelles propose une ...

La Commission européenne a proposé hier un étiquetage énergétique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/09/2010 10:36
Institutionnel

FRANCE TV / R. PFLIMLIN : après ...

Alors qu'il avait critiqué, jeudi, le traitement de l'affaire ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/09/2010 10:37
Institutionnel

FRANCE 3 : mise en garde du ...

Le CSA a adressé une mise en garde à ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/09/2010 10:37
Institutionnel

JOURNALISTES ENLEVES : Nicolas Sarkozy et Hervé ...

Le ministre de la Défense Hervé Morin a déclaré ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/09/2010 10:37
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda de la semaine

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, s'entretiendra aujourd'hui à 15 h avec Patrick Zelnik, président d'Impala et pdg de Naïve, en ...

27/09/2010 10:37
Institutionnel

NATHALIE KOSCIUSKO-MORIZET : agenda de la semaine

ACCÈS LIBRE | Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la Prospective et du Développement de l'économie numérique, effectuera demain un déplacement dans les Ardennes pour le passage des ...

27/09/2010 10:37
Institutionnel

YOUTUBE / TELECINCO : la justice espagnole ...

Le site internet de vidéos YouTube, propriété de l'américain ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/09/2010 10:38
Institutionnel

YOUTUBE / TELECINCO : satisfaction de l'Asic ...

L'Asic a salué hier la décision de la justice ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/09/2010 10:38
Institutionnel

RAPPORT GALLO / PARLEMENT EUROPEEN : réactions ...

L'adoption, mercredi par le Parlement européen, du rapport de ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/09/2010 10:38
Institutionnel

FTV / PUB : la CPA « ...

La Confédération des producteurs audiovisuels (CPA), qui regroupe le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/09/2010 10:38
Institutionnel

FTV / PUB : l'ACP souligne les ...

L'Association des chaînes privées (ACP), composée des groupes TF1 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/09/2010 10:38
Institutionnel

UE : les obligations de diffusion d'œuvres ...

Globalement, les diffuseurs des 27 Etats membres ont respecté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/09/2010 10:38