Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : producteurs, réalisateurs et scénaristes ...

Les producteurs, réalisateurs et scénaristes de l'Addoc, du CDA ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/10/2010 10:31
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INA / MATHIEU GALLET : \"88 % ...

Auditionné par la commission des Affaires culturelles de l'Assemblée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/10/2010 10:31
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HADOPI / F. MITTERRAND : « Le ...

« Le revirement de Free, qui a décidé lundi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/10/2010 10:31
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HADOPI / NUMERICABLE : « Ne pas ...

Numericable estime que « bloquer les mails d'information de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/10/2010 10:31
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TRES HAUT DEBIT / ZONES PEU PEUPLEES ...

Dans le cadre du programme national « très haut ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/10/2010 10:31
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CLUB GALILEE : séance de rentrée sur ...

Le Club Galilée fait sa rentrée lundi 11 octobre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/10/2010 10:31
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ORANGE / OFFRE QUADRUPLE PLAY OPEN : ...

L'Autorité de la concurrence a indiqué avoir ouvert fin ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/10/2010 10:33
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CSA / QUOTAS ACCESSIBILITE : audiodescription mensuelle ...

Le CSA a annoncé hier ses décisions du 27 ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/10/2010 10:33
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HADOPI : les FAI - sauf Free ...

Les premiers mails d'avertissement aux internautes soupçonnés de téléchargement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/10/2010 10:33
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TAXE TELECOMS : pas de conséquences pour ...

Frédéric Mitterrand s'est voulu rassurant sur les éventuelles conséquences ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/10/2010 10:33
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TF1 : le PS veut une loi ...

Benoît Hamon, porte-parole du PS, a estimé hier, à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/10/2010 10:33
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ORANGE CINEMA SERIES / CANAL+ : inquiétude ...

Les producteurs indépendants et les distributeurs audiovisuels, réunis au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/10/2010 10:34
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TAXE TELECOMS POUR FTV : inquiétude de ...

La Société civile des auteurs multimédia (Scam) a estimé ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/10/2010 10:34
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TAXE TELECOMS / FTV : un « ...

La suppression de la taxe télécoms, réclamée par la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/10/2010 10:34
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ARCEP : consultation publique sur accès aux ...

L'Arcep a notifié à la Commission européenne et mis ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/10/2010 10:34
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CSA : agenda - secrétaire d'Etat chargé du Commerce

ACCÈS LIBRE | Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des Petites et moyennes entreprises, du Tourisme, des Services et de la Consommation, aura mercredi à ...

04/10/2010 10:34
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FREDERIC MITTERRAND : agenda de la semaine

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, sera aujourd'hui à Cannes à 16 h à l'occasion de la 26ème édition du MipCom ...

04/10/2010 10:34
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FREDERIC MITTERRAND : « Je souhaite qu'il ...

Eric Garandeau, conseiller pour la culture et la communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/10/2010 10:34
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BUDGET 2011 / CNC : +32 M€ ...

La hausse de 9,9 % de la dotation pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2010 10:35
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BUDGET 2011 : 12 millions d’euros pour ...

Le budget de l'Hadopi se montera à 12 M€ ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2010 10:35
Institutionnel

BUDGET 2011 / MISSION MEDIAS : précision

Selon le projet de loi de finances pour 2011 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/10/2010 10:35
Institutionnel

PROJET DE DECRET SMAD : lettre des ...

Dans le cadre de l'élaboration du décret relatif aux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/10/2010 10:35
Institutionnel

REFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC : bilan « ...

Le Parti socialiste a estimé hier que la demande ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2010 10:35
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FRANCE TELEVISIONS : mise en place d'une ...

A l'occasion de la réunion, hier, du comité permanent ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2010 10:35