Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

TELEPHONIE MOBILE : nouvelles mesures pour aider ...

Après plusieurs mois de négociations, le secrétaire d'Etat chargé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/09/2010 10:38
Institutionnel

PARLEMENT EUROPEEN : adoption du rapport Gallo ...

Le Parlement européen a adopté hier le rapport d'initiative ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/09/2010 10:39
Institutionnel

RAPPORT GALLO / PARLEMENT EUROPEEN : réactions ...

L'adoption hier par le Parlement européen du rapport de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/09/2010 10:39
Institutionnel

SATEV / SEDPA / SPI : risque ...

Le comité de liaison composé des producteurs du Satev ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/09/2010 10:39
Institutionnel

FRANCE TV / PUB : Bolloré, NextRadioTV ...

Alors que le gouvernement vient de se prononcer pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/09/2010 10:39
Institutionnel

RADIO / TV PUBLIQUES : circulaire sur ...

Une circulaire du Premier ministre abrogeant la circulaire du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/09/2010 10:39
Institutionnel

JOURNALISTES ENLEVES : un député veut créer ...

Bernard Cazeneuve, député PS de la Manche et maire ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/09/2010 10:39
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : Frédéric Mitterrand veut encadrer ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/09/2010 10:39
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : Rémy Pflimlin annonce une ...

Rémy Pflimlin, le patron de France Télévisions, a annoncé ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/09/2010 10:39
Institutionnel

ARCEP : satisfaite du projet de mutualisation ...

L'Arcep s'est félicitée hier de l'adoption par la Commission ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/09/2010 10:39
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE / PUB FTV : présentation ...

Alors qu'un moratoire de deux ans pour la suppression ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/09/2010 10:40
Institutionnel

INTERNET HAUT DEBIT : Bruxelles adopte trois ...

La Commission européenne a adopté trois mesures devant faciliter ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/09/2010 10:40
Institutionnel

4EME LICENCE MOBILE : le Conseil d'Etat ...

Le Conseil d'Etat pourrait conforter l'attribution à Free (groupe ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/09/2010 10:41
Institutionnel

TVA / TRIPLE PLAY : NKM évoque ...

Interrogée jeudi soir sur Europe 1 sur la hausse ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/09/2010 10:41
Institutionnel

INTERNET HAUT DEBIT SANS FIL : Bruxelles ...

La Commission européenne doit préciser aujourd'hui ses propositions concernant ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/09/2010 10:41
Institutionnel

NATHALIE KOSCIUSKO-MORIZET : agenda

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la Prospective et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/09/2010 10:41
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda de la semaine

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/09/2010 10:41
Institutionnel

EQUIPEMENT NUMERIQUE SALLES : le hors film ...

Le Parlement a adopté hier définitivement la proposition de ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/09/2010 10:41
Institutionnel

HADOPI : le Conseil d'Etat rejette un ...

Le Conseil d'Etat a rejeté hier un recours en ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/09/2010 10:42
Institutionnel

SPECT : le syndicat souligne le succès ...

Le Spect, syndicat qui regroupe des sociétés de production ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/09/2010 10:42
Institutionnel

SECTEUR MUSICAL : pour une contribution des ...

Les producteurs indépendants de musique viennent d'écrire à Nicolas ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/09/2010 10:42
Institutionnel

ARJEL : indemnités des membres de la ...

Selon un arrêté du 13 septembre de Bercy paru ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/09/2010 10:42
Institutionnel

CNC : le RPCA géré par le ...

Le registre public du cinéma et de l'audiovisuel (RPCA) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/09/2010 10:42
Justice

ENDEMOL / MISS FRANCE : pourvoi en ...

La société de production Endemol et la société Miss ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/09/2010 10:42