Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

PIERRE CHARON : départ de la présidence ...

Pierre Charon, qui avait été nommé conseiller à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/11/2010 10:42
Institutionnel

PLF 2011 / SENAT : suppression du ...

Les sénateurs ont adopté la suppression du taux réduit ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/11/2010 10:42
Institutionnel

UE : rapport sur les licences multi-territoriales ...

Le rapport Les licences multi-territoriales des œuvres audiovisuelles dans ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/11/2010 10:42
Institutionnel

CHARTE TV CONNECTEE : signature officielle par ...

Les groupes audiovisuels contrôlant les 18 chaînes de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/11/2010 10:42
Institutionnel

TOUT NUMERIQUE : 1 foyer sur 3 ...

Dix régions sont passées au tout numérique, soit un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/11/2010 10:42
Institutionnel

SACD : souhait d'une « réflexion sur ...

La SACD estime que l'adoption par le Sénat d'un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/11/2010 10:42
Institutionnel

HADOPI : lancement du processus de labellisation ...

A la suite de la parution au JO du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/11/2010 10:42
Institutionnel

AV EXTERIEUR : un rapport parlementaire critique ...

Dans un rapport, le député Didier Mathus déplore le ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/11/2010 10:43
Institutionnel

DECRET SMAD : « Une orientation très ...

La Scam s'est félicitée hier de la publication, au ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/11/2010 10:43
Institutionnel

BFM BUSINESS / BFM BUSINESS PARIS : ...

La chaîne d'information économique et financière BFM Business, et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/11/2010 10:43
Institutionnel

CANAL+/ CANALSAT : lancement de cartes prépayées

ACCÈS LIBRE | Le Groupe Canal+ vient de lancer des cartes prépayées chez Carrefour, Auchan et Darty, donnant accès aux programmes des Chaînes Canal+ et du bouquet CanalSat ...

23/11/2010 10:43
Institutionnel

FRANCE 24 : discussions avec TV5 Monde ...

France 24 mène actuellement des discussions avec TV5 Monde ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/11/2010 10:43
Institutionnel

BRAVA 3D : temporairement en clair sur Astra

ACCÈS LIBRE | La chaîne néerlandaise Brava 3D a commencé à diffuser ses programmes via le satellite Astra 3B positionné à 23,5° Est, a-t-elle annoncé dans un communiqué ...

23/11/2010 10:43
Institutionnel

PLF 2011 : des associations de l'économie ...

Plusieurs associations de l’économie numérique (Acsel, Afdel, Asic, Geste ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/11/2010 10:44
Institutionnel

CSA : décision sur le temps d'antenne ...

Une décision du CSA publiée samedi au Journal Officiel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/11/2010 10:44
Institutionnel

ARCEP / FIBRE : baisse importante des ...

L'Arcep a adopté une décision fixant les conditions économiques ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/11/2010 10:44
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda de la semaine

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, s'entretiendra ce matin, autour d'un petit déjeuner, avec Michel Boyon, président du CSA, indique son ...

22/11/2010 10:44
Justice

VIVENDI / PROCES MESSIER : jugement rendu ...

Le tribunal correctionnel de Paris rendra le 21 janvier ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/11/2010 10:44
Justice

VIVENDI : jugement dans le procès Messier ...

Le tribunal correctionnel de Paris rendra courant janvier son ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/11/2010 10:44
Justice

CARRERE GROUP : expert désigné par le ...

Paul-Hervé Vintrou, président de Média Consulting Group, expert auprès ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/11/2010 10:44
Justice

TECHNICOLOR : plan de sauvegarde validé par ...

La cour d'appel de Versailles a confirmé la validité ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/11/2010 10:44
Institutionnel

CSA : bilan de la protection du ...

Le CSA a dressé hier, lors d'une conférence de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/11/2010 10:28
Institutionnel

EUROPE : le Conseil adopte le plan ...

Le Conseil de l'Union européenne et les représentants des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/11/2010 10:28
Institutionnel

NUMERIQUE / ERIC BESSON : la France ...

Eric Besson, ministre, chargé de l’Industrie, de l’Energie et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/11/2010 10:28