Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

S. RICHARD (FR. TELECOM) : les fournisseurs ...

Le directeur général de France Télécom, Stéphane Richard, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/11/2010 10:28
Institutionnel

ARTE : quatrième concours de courts-métrages d'animation ...

Arte a lancé cette semaine la 4ème édition de ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/11/2010 10:28
Institutionnel

PLF 2011 : l'Assemblée nationale adopte les ...

Outre le maintien définitif de la publicité diurne sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/11/2010 10:29
Institutionnel

TAXE TELECOMS : Christine Lagarde aurait saisi ...

La ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/11/2010 10:29
Institutionnel

DECRET SMAD : l'ARP, satisfaite, mais veut ...

Les cinéastes de l'ARP se sont félicités hier de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/11/2010 10:29
Institutionnel

AEF : la fusion de France 24 ...

Le projet « d'entreprise unique », qui doit déboucher ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/11/2010 10:29
Institutionnel

PFL 2011 : l'AACC et l'Udecam contre ...

L'Association des agences-conseils en communication (AACC) et l'Union des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/11/2010 10:29
Institutionnel

RADIO FRANCE : « Essayez de me ...

Auditionné hier à l'Assemblée nationale par les commissions des ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/11/2010 10:29
Institutionnel

DIFFEREND FRANCE TELECOM / NUMERICABLE : l'Arcep ...

L'Arcep, qui avait été saisie en juillet dernier par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/11/2010 10:29
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : l'Assemblée nationale adopte le ...

Les députés ont adopté hier, dans le cadre de ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/11/2010 10:29
Institutionnel

EXCLUSIVITES CANAL+ / TV PAYANTE : l'Autorité ...

L'Autorité de la concurrence a clos son enquête, lancée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2010 10:29
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : appel de l'Uspa à ...

L'Uspa a lancé, hier dans un communiqué, un appel ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2010 10:29
Institutionnel

APC / ARP / SPI / SRF ...

L'APC, l'ARP, le Spi, la SRF et l'UPF « ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2010 10:29
Institutionnel

BLOC : « Stupéfait » par les ...

Le Bureau de liaison des organisations du cinéma (Bloc) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2010 10:29
Institutionnel

PUBLICITE EN LIGNE : l'Uda dénonce les ...

L'Union des annonceurs (Uda) a dénoncé hier les « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2010 10:29
Institutionnel

USPA / SPFA : contre un prélèvement ...

Les producteurs de programmes audiovisuels, rassemblés au sein de ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/11/2010 10:30
Institutionnel

REDEVANCE TV : paiement en ligne impossible ...

Le site des impôts était victime hier d'un bug ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/11/2010 10:30
Institutionnel

CNC : création d'un Bulletin officiel, publié ...

La création d’un Bulletin officiel du CNC, publié exclusivement ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/11/2010 10:30
Justice

VIVENDI / PROCES MESSIER : jugement repoussé ...

Le tribunal correctionnel de Paris a décidé de repousser ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/11/2010 10:30
Institutionnel

GOUVERNEMENT : Frédéric Mitterrand tj à la ...

Frédéric Mitterrand a été confirmé dans ses fonctions de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/11/2010 10:31
Institutionnel

PLF 2011 / ASSEMBLEE : maintien de ...

Le maintien définitif de la publicité en journée (6 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/11/2010 10:31
Institutionnel

PLF 2011 / SENAT : adoption en ...

La commission des Finances du Sénat a adopté mercredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/11/2010 10:31
Institutionnel

PLF 2011 / SENAT : adoption en ...

La commission des Finances du Sénat a adopté mercredi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/11/2010 10:31
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La commission des Finances du Sénat a adopté mercredi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/11/2010 10:31