Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

SACD / TAXATION PUB EN LIGNE : ...

La SACD a adressé hier un courrier aux ministres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/12/2010 10:38
Institutionnel

CHAINES BONUS : l'ACP « s'étonne » ...

L’Association des chaînes privées (ACP), qui défend les intérêts ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2010 10:38
Institutionnel

AEF : mise à pied, la responsable ...

Candice Marchal, responsable des coordinations de l'Audiovisuel extérieur de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2010 10:38
Institutionnel

FTV / RADIO FRANCE : Ipsos sélectionné ...

France Télévisions et Radio France ont sélectionné ensemble Ipsos ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2010 10:38
Institutionnel

SENAT : proposition de loi sur le ...

Cinquante-sept sénateurs UMP ont déposé une proposition de loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/12/2010 10:39
Institutionnel

SEVERIN NAUDET : fin de ses fonctions ...

Séverin Naudet, nommé en avril conseiller technique chargé du ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/12/2010 10:39
Institutionnel

CHAINES BONUS : « Un risque de ...

Ainsi que nous l'indiquions (notre « Confidentiel » de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/12/2010 10:39
Institutionnel

CHAINES BONUS : réactions de NextRadioTV et ...

Le groupe NextRadioTV s'est félicité hier de la mise ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/12/2010 10:39
Institutionnel

SENAT : proposition de loi relative aux ...

Le Sénat débattra mercredi 8 décembre en séance publique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/12/2010 10:39
Institutionnel

CNC : première réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration du CNC s'est réuni hier pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/12/2010 10:39
Institutionnel

PLF 2011 : après l'Assemblée, le Sénat ...

Le Sénat a rejeté hier un amendement en faveur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/11/2010 10:39
Institutionnel

ARCEP : consultation pour améliorer les services ...

L'Arcep a mis vendredi en consultation publique trente propositions ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/11/2010 10:40
Institutionnel

PLF 2011 / SENAT : amendement en ...

Les sénateurs vont examiner ce matin un amendement au ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/11/2010 10:40
Institutionnel

PLF 2011 / SENAT : rejet de ...

Proposée chaque année depuis 2007, l'extension de la CAP ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/11/2010 10:40
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda de la semaine

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, s'entretiendra vendredi à 10 h 30 avec Yannick Bolloré, directeur général du pôle Télévision, internet ...

29/11/2010 10:40
Justice

PIRATAGE : les responsables de The Pirate ...

Les responsables suédois du site de téléchargement illégal The ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/11/2010 10:40
Institutionnel

SACD / SCAM / ADAGP : accord ...

Un accord a été signé hier entre trois sociétés ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2010 10:41
Institutionnel

PARLEMENT EUROPEEN : adoption d'une résolution sur ...

Le Parlement européen a adopté hier une résolution sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2010 10:41
Institutionnel

FREQUENCES 4G : lancement de l'appel à ...

Eric Besson, ministre chargé de l'Industrie, de l'Energie et ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2010 10:41
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : progression de l'Europe dans ...

En juillet 2010, près d'un tiers des lignes à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2010 10:41
Institutionnel

CDA / UGS : fusion dans la ...

Le Club des auteurs (CDA) et l'Union guilde des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/11/2010 10:42
Institutionnel

TAXE GOOGLE : l'instauration d'une taxe sur ...

Le monde des nouvelles technologies s'insurge contre la « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/11/2010 10:42
Institutionnel

MEDIAMETRIE / MESURE DU DIFFERE : 71 ...

Benoît Cassaigne, directeur des mesures d’audience de Médiamétrie, a ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/11/2010 10:42
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : préavis de grève le ...

La CGT (SNRT, Ucsa et SNJ) de France Télévisions ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/11/2010 10:42