Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Justice

France Télévisions : le groupe condamné sur Genesys, ...

Le tribunal judiciaire de Paris a condamné France Télévisions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/03/2025 17:52
Justice

Cyril Hanouna : LFI condamnée pour atteinte au ...

Le tribunal judiciaire de Nanterre a condamné vendredi 21 mars La ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/03/2025 16:48
Institutionnel

Réforme TVA : lettre ouverte des auteurs appelant ...

Dans une lettre ouverte datée du 21 mars adressée au gouvernement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/03/2025 16:30
Justice

Morandini / Corruption de mineurs: la peine ...

La cour d’appel de Paris a alourdi vendredi 21 mars la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/03/2025 14:49
Institutionnel

Audiovisuel public : journée de mobilisation du secteur ...

Les sections CGT de l’audiovisuel public organisent lundi 31 mars une soirée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/03/2025 11:26
Institutionnel

Eutelsat : l’Arcom met en demeure l’opérateur de ...

L’Arcom a mis en demeure l’opérateur Eutelsat de cesser la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/03/2025 11:24
Institutionnel

Assemblée / PPL Audiovisuel public : examen en ...

La proposition de loi (PPL) relative à la réforme de l’audiovisuel ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/03/2025 17:46
Institutionnel

Ministère de la Culture : la concertation sur ...

La concertation relative à l’IA et au droit d’auteur ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/03/2025 17:40
Justice

« Complément d’enquête » / Hikari : Y. Moix et G. Depardieu ...

Nouvelle passe d’armes judiciaire autour du Complément d’enquête consacré à Gérard ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/03/2025 16:43
Justice

BFM TV : la chaîne condamnée pour l’apparition ...

BFM TV a été condamnée le 12 février par la 17e chambre ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/03/2025 14:06
Institutionnel

IA : l'ADLC et la Cnil poursuivent leur ...

L’Autorité de la concurrence (ADLC) et la Cnil ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/03/2025 12:19
Essentiel

USA: les griefs de la MPA et ...

La Motion Picture Association (MPA) et la Directors Guild ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/03/2025 19:45
Institutionnel

Sénat / PPL financement du sport : ...

Le sénateur Laurent Lafon (UC), président de la commission de la Culture ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/03/2025 19:42
Essentiel

Chronologie des médias / Accords cinéma : les ...

La commission de la Culture, de l’Education, de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/03/2025 15:30
Institutionnel

Assemblée nationale / VHSS : « On n’a peut-être ...

Les comédiens Jean Dujardin, Gilles Lellouche, Pio Marmaï et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/03/2025 17:48
Essentiel

PPL Audiovisuel public: la réforme de la ...

L’Assemblée nationale devrait examiner la réforme de l’audiovisuel public à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/03/2025 15:09
Institutionnel

TV5 Monde : Monaco confirme son engagement auprès ...

Monaco a renouvelé sa confiance à TV5 Monde alors ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/03/2025 12:34
Institutionnel

Mission sur l’éducation à l’image : le ...

Le rapport de la mission interministérielle sur l’éducation aux images ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/03/2025 12:21
Institutionnel

France Télévisions : lancement d’une Convention pour le ...

France Télévisions lancera fin mars sa « Convention pour le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/03/2025 12:21
Institutionnel

Etats-Unis / IA : lettre ouverte de plus ...

Plus de 400 professionnels du cinéma, de l’audiovisuel, des arts ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/03/2025 12:19
A la Une

Cinéma / Création : des eurodéputés pressent la ...

Une coalition d’eurodéputés presse la Commission européenne de protéger ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/03/2025 16:55
Institutionnel

Martin Ajdari : plusieurs initiatives à venir sur ...

L’association entre régulation et information « ne va pas forcément ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/03/2025 20:07
Justice

Dylan Robert : le comédien, César du meilleur ...

Dylan Robert, César du meilleur espoir masculin 2019 pour son ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/03/2025 19:17
Justice

Vincent Labrune : plainte en diffamation contre ...

Vincent Labrune, président de la Ligue de football professionnel ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/03/2025 18:41