Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Institutionnel

Autorité de la concurrence : consultation sur ...

L’Autorité de la concurrence (ADLC) a lancé vendredi 14 mars une consultation ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/03/2025 17:27
Institutionnel

Intersyndicale / Hérault : appel à mobilisation avant ...

Les principales organisations syndicales de salariés et d’employeurs du spectacle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/03/2025 17:24
Institutionnel

Assemblée nationale : lancement d’une commission d’enquête sur ...

Les annonces de TikTok en début de semaine pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/03/2025 12:33
Institutionnel

Scam : renouvellement de l’agrément de gestion du ...

Le ministère de la Culture a renouvelé l’agrément de ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/03/2025 12:17
Institutionnel

Commission VHSS : nouvelles tables rondes et ...

La commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/03/2025 11:30
Justice

C8 : recours devant le Conseil d’Etat contre ...

Le Conseil d’Etat examinera, jeudi 20 mars à 9h30, un recours en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/03/2025 17:10
Justice

Groupe Canal+ : recours devant le Conseil d’Etat ...

Le groupe Canal+ a engagé un recours administratif contre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/03/2025 16:31
Justice

Succession de Claude Berri : sept personnes mises ...

Sept personnes ont été mises en examen ces dernières ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/03/2025 16:05
Institutionnel

Ministère de la Culture / Région Sud : ...

La ministre de la Culture, Rachida Dati, et le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/03/2025 18:52
Institutionnel

Radio France / Adami : accord annuel au ...

Radio France a signé une convention annuelle avec l’Adami ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/03/2025 16:21
Institutionnel

Assemblée nationale / Affaires culturelles : débat sur ...

La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale organise ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/03/2025 16:20
Institutionnel

Sénat / Commission de la Culture : table ...

La commission de la Culture du Sénat, présidée par ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/03/2025 12:19
Institutionnel

Mission interministérielle sur l’éducation à l’image : la ...

La FNCF s’est félicitée mercredi 12 mars du lancement d’une mission ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/03/2025 17:45
Institutionnel

Intelligence artificielle / UE: la 3e version ...

Le groupe d’experts européens chargé d’élaborer le code de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/03/2025 17:11
Justice

Cyril Hanouna : l’animateur annonce poursuivre LFI pour ...

Cyril Hanouna va poursuivre La France insoumise (LFI) en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/03/2025 15:21
Institutionnel

Afcae : un nouveau logo pour le Coup ...

L’Afcae a dévoilé mercredi 12 mars le nouveau logo pour son ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/03/2025 15:15
Essentiel

CNC / Transition écologique : le Plan Action ! ...

Le CNC a organisé une journée dédiée à la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/03/2025 18:56
Essentiel

Présidence de FTV : l’Arcom lance l’appel à ...

L’Arcom a lancé l’appel à candidatures pour la présidence ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/03/2025 15:00
Institutionnel

RSF : avec 2 000 médias dans 119 pays, la certification ...

Avec 2 000 médias inscrits dans plus d’une centaine de pays ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/03/2025 12:17
A la Une

Ministère de la Culture : 2 missions lancées, ...

La ministre de la Culture, Rachida Dati, a annoncé le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/03/2025 09:49
Institutionnel

Panel EAR>Insights : le dispositif d’Audimétrie individuelle portée ...

Le Centre d’étude des supports de publicité (CESP) considère ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/03/2025 18:33
Institutionnel

Tumo Paris / Forum des images : partenariat ...

L’école gratuite de création numérique Tumo Paris, fondée en ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/03/2025 18:27
A la Une

Audiovisuel public / Gouvernance : Laurence Bloch chargée ...

La ministre de la Culture, Rachida Dati, a confié ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/03/2025 17:30
Justice

Radar Films : une amende requise contre la ...

Une amende de « 80 000 à 100 000 euros » a été requise ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/03/2025 18:59