Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Institutionnel

Assemblée nationale / Commission VHSS : les conclusions ...

Les conclusions de la commission d’enquête relative aux violences commises notamment ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2025 12:41
Institutionnel

Démarchage téléphonique : Médiamétrie devrait être préservé de ...

Médiamétrie devrait être épargné par l’interdiction du démarchage téléphonique, votée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2025 12:40
Institutionnel

Production cinéma : reconduction de l’annexe 3 à la ...

L’annexe 3 à la convention collective de la production cinématographique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2025 12:38
Essentiel

Assemblée nationale / Audiovisuel public : le retour ...

Une cacophonie certaine règne autour de la reprise des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2025 11:24
Justice

Arthur : rejet de sa requête sur le ...

Le tribunal judiciaire de Paris a rejeté jeudi 3 avril la ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/04/2025 20:18
Institutionnel

Assemblée / Audiovisuel public : une reprise ...

La présidente de la commission des Affaires culturelles n’avait ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/04/2025 18:30
Institutionnel

Assemblée / Audiovisuel : PPL du groupe RN ...

Une nouvelle proposition de loi (PPL) pour « défendre la souveraineté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/04/2025 18:25
Institutionnel

Sénat / PPL Financement du sport : ...

La PPL relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel sera examinée ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/04/2025 18:24
Organisations professionnelles

Alliance des médias TV & vidéo : la ...

La gouvernance de l’Alliance des médias TV & vidéo ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/04/2025 11:47
Essentiel

Assemblée nationale / PPL Audiovisuel public : ...

Les débats sur la proposition de loi relative à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/04/2025 19:32
Essentiel

Audiovisuel public / Réforme : point d’étape fin ...

Laurence Bloch fera « un point d’étape » fin avril sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/04/2025 19:30
Essentiel

CNC : Gaëtan Bruel expose les « cinq ruptures » ...

« Sept semaines » après sa nomination à la présidence du ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/04/2025 19:25
Essentiel

Assemblée / Audiovisuel public : la réforme de ...

Quel avenir pour la réforme de l’audiovisuel public ? Les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/04/2025 18:38
Justice

Laurent Boyer : l’animateur jugé en septembre à ...

L’animateur de RTL Laurent Boyer sera jugé à Paris en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/04/2025 18:09
Justice

Eric Zemmour : 10 000 euros d’amende pour « contestation de ...

Eric Zemmour, ex-chroniqueur de CNews et désormais président du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/04/2025 16:57
Organisations professionnelles

Société des auteurs audiovisuels (SAA) : Patrick ...

La SAA, qui représente les intérêts des auteurs à Bruxelles ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/04/2025 14:59
Institutionnel

Assemblée / Eric Coquerel : invité à Bercy ...

Le président LFI de la commission des Finances de ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/04/2025 11:12
Essentiel

PPL Audiovisuel public / Assemblée : dans ...

La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/04/2025 20:17
Essentiel

Radio / Publicité : les éditeurs privés plaident ...

L’Alliance pour la radio appelle à la « suppression progressive » ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/04/2025 16:07
Institutionnel

Assemblée nationale / TikTok : Y. Carriou (Médiamétrie) ...

Yannick Carriou, PDG de Médiamétrie, sera auditionné, jeudi 3 avril à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/04/2025 12:33
Institutionnel

Publicité plus durable : régulation et modération au ...

La publicité a un rôle à jouer pour rendre ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/04/2025 04:50
Institutionnel

Audiovisuel public : 1re journée de mobilisation ...

Les personnels de l’audiovisuel public ont commencé, lundi 31 mars, à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/03/2025 20:35
Essentiel

Assemblée nationale / Audiovisuel public : la commission ...

La commission des Finances, saisie pour avis sur l’article 5 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/03/2025 18:35
Institutionnel

Allemagne / Réforme du cinéma : mise en ...

La réforme du financement du cinéma allemand se poursuit avec la ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/03/2025 17:02