Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Institutionnel

Aide aux cinémas du monde : fin ...

Deux délibérations du CNC mettant fin au dispositif ACM Distribution ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/04/2025 15:06
Organisations professionnelles

SIRTI : Radio Fusion et La Grande Musique, ...

Les stations Radio Fusion et La Grande Musique sont devenues membres ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/04/2025 12:04
Institutionnel

Exploitation : la revalorisation du barème du compte ...

La délibération du CNC permettant une revalorisation du barème ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/04/2025 12:03
Institutionnel

Comité des médias : front uni contre les ...

Le Comité européen pour les services de médias – ou Comité des médias, Media ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/04/2025 11:37
Institutionnel

Assemblée / Audiovisuel public : les corapporteurs ...

C’est un document dont la portée est quasi nulle ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/04/2025 11:23
Justice

Harvey Weinstein : nouveau procès à partir ...

L’ex-producteur Harvey Weinstein va être rejugé à partir de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/04/2025 18:45
Institutionnel

Chronologie des médias : Netflix dépose un ...

Netflix vient de déposer un recours devant le Conseil ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/04/2025 16:49
Institutionnel

Rachida Dati : la ministre appelée à ...

La ministre de la Culture, Rachida Dati, « doit régulariser » ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/04/2025 16:13
A la Une

Assemblée : résolution pour une application « ferme » de ...

La commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/04/2025 18:12
Justice

Radar Films : 50 000 euros d’amende pour la destruction ...

Le tribunal correctionnel de Nîmes a condamné la société ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/04/2025 13:04
Justice

Iran : prison avec sursis pour les réalisateurs ...

Les réalisateurs iraniens du film Mon gâteau préféré ont été ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/04/2025 11:50
Institutionnel

Assemblée nationale / TikTok : Bruno Patino (Arte) ...

Bruno Patino, président d’Arte France et auteur des ouvrages ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/04/2025 10:36
Justice

Enfants Delon : le procès renvoyé à mars 2026

Le tribunal correctionnel de Paris a renvoyé jeudi 10 avril au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/04/2025 18:09
Institutionnel

IA / UE : la 3e version du code ...

La 3e version du code de bonnes pratiques relatif à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/04/2025 12:13
Institutionnel

TV5 Monde : la Suisse menace de se ...

« La Suisse pourrait retirer son financement à TV5 Monde » ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/04/2025 11:13
Essentiel

Assemblée / Audiovisuel public : l’examen de la ...

Nouveau rebondissement autour de la réforme de l’audiovisuel public ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/04/2025 21:46
Essentiel

Assemblée / Audiovisuel public : l’examen du projet ...

La commission des Affaires culturelles a mis un terme ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/04/2025 15:32
Institutionnel

Assemblée nationale / VHSS : un rapport parlementaire ...

Le rapport de la commission d’enquête parlementaire sur les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/04/2025 12:50
Institutionnel

Réalisateurs TV : l’arrêté d’extension de l’accord ...

L’arrêté portant extension de l’accord conclu le 15 septembre 2023 sur les conditions d’emploi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/04/2025 12:46
Essentiel

CNC : un record de 233 films ont obtenu ...

En 2024, un record de 233 films d’initiative française (FIF) ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/04/2025 11:32
Institutionnel

Assemblée / Audiovisuel public : après leur reprise, ...

Les débats autour de la proposition de loi relative ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/04/2025 18:33
Justice

Affaire Adèle Haenel : Christophe Ruggia sera jugé ...

Le procès en appel du réalisateur Christophe Ruggia se tiendra ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/04/2025 18:23
Essentiel

Assemblée nationale : 86 propositions formulées par la ...

Protéger les enfants et lutter contre leur sexualisation, réglementer ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/04/2025 18:06
Organisations professionnelles

SPI : élection du comité directeur du syndicat ...

Le nouveau comité directeur du SPI a été élu jeudi 3 avril lors de l’assemblée ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/04/2025 19:03