Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Justice

Affaire Luc Besson : décision le 24 mai sur l’appel ...

La cour d’appel de Paris, qui a examiné mardi ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/04/2022 15:32
Institutionnel

"Plus belle la vie" : des techniciens interpellent ...

Les techniciens de Plus belle la vie (Telfrance série ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/04/2022 13:06
Institutionnel

Copie privée : entrée des acteurs du ...

Un arrêté des ministères de la Culture et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/04/2022 12:01
Justice

Affaire Luc Besson : l'appel de Sand ...

La cour d’appel de Paris étudiera ce mardi 19 ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/04/2022 18:47
Institutionnel

Présidentielle : près de 400 personnalités de ...

Près de 400 personnalités de la culture ont appelé ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/04/2022 17:43
Institutionnel

CNC : mise en ligne d'un kit ...

Le CNC a mis en ligne sur son site ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/04/2022 17:30
Institutionnel

FTV : la CGT (en retrait) reste ...

Les quatre syndicats CGT, FO, CFDT et SNJ restent ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/04/2022 12:11
Institutionnel

RSF / Bolloré : l’organisation a saisi le ...

Reporters sans frontières (RSF) a saisi le Conseil d’Etat ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/04/2022 21:06
Institutionnel

Publicité : parution d’un décret encadrant les engagements ...

Un décret d’application de l’article 12 de la loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/04/2022 21:03
Institutionnel

Le Pen : des "interviews annulées", notamment sur ...

La candidate du RN à la présidentielle, Marine Le ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/04/2022 19:02
Institutionnel

Débat d’entre-deux-tours : le SNJ-CGT condamne à ...

Le SNJ-CGT a dénoncé à son tour le mode ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/04/2022 12:06
Justice

Cuba Gooding Jr. : l’acteur reconnaît avoir embrassé de force une serveuse

ACCÈS LIBRE | L’acteur américain Cuba Gooding Jr. a reconnu avoir embrassé une serveuse de force, a indiqué mercredi 13 avril son avocat, dans le cadre d’un accord ...

14/04/2022 10:50
Justice

"Valeurs actuelles" et "Causeur" : relaxe des magazines ...

Les magazines Causeur et Valeurs actuelles, poursuivis en diffamation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/04/2022 18:39
Institutionnel

CNC : publication de lignes directrices pour ...

Le CNC a publié mercredi 13 avril des lignes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/04/2022 17:15
Institutionnel

CNC : lancement de l’appel à projets "Les Uns et les autres"

ACCÈS LIBRE | Le CNC a lancé le 12 avril l’appel à projets "Les Uns et les autres", destiné à soutenir les initiatives en faveur de l’insertion professionnelle ...

13/04/2022 17:13
A la Une

Débat d’entre-deux-tours : le SNJ FTV dénonce ...

Le SNJ France Télévisions a dénoncé le mode de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/04/2022 17:03
Institutionnel

Présidentielle : la FFAP réagit aux propos de Marine Le Pen au sujet de "Quotidien" (TMC)

ACCÈS LIBRE | La Fédération française des agences de presse (FFAP) a réagi, mercredi 13 avril, aux propos tenus la veille par Marine Le Pen au sujet de ...

13/04/2022 13:02
Institutionnel

Présidentielle : 100 acteurs de la vie culturelle ...

Cent acteurs de la vie culturelle se mobilisent et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/04/2022 11:52
Institutionnel

Liberté des médias (EMFA) : l'Erga soutient ...

L’Erga, qui regroupe les régulateurs européens de l’audiovisuel, indique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/04/2022 15:38
Institutionnel

Sacem : la justice donne raison à l’organisme ...

La Sacem a gagné le procès qui l’opposait au ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/04/2022 19:34
Institutionnel

B Smart / Distribution: l'Arcom rejette les ...

L’Arcom (ex-CSA) a rejeté les demandes déposées par la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/04/2022 19:25
Institutionnel

Arcom : publication au "Journal officiel" de ...

La recommandation de l’Arcom auprès des services de télévision ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/04/2022 18:48
Institutionnel

Arcom : publication du calendrier de diffusion ...

Le calendrier de diffusion des émissions attribuées aux organisations ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/04/2022 15:04
Institutionnel

Arcom : appel à candidatures pour deux ...

L’Arcom a lancé un appel aux candidatures pour l’édition ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/04/2022 13:37