Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Justice

Jean-Jacques Bourdin : les plaintes pour "agression sexuelle" ...

Les plaintes qui visaient Jean-Jacques Bourdin pour "agression sexuelle" ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/04/2022 18:03
A la Une

Académie des Césars : Véronique Cayla et Patrick ...

Véronique Cayla, ancienne dirigeante d’Arte et du CNC, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/04/2022 16:38
Institutionnel

Présidentielle: le Bloc consterné face à l’absence ...

A quelques jours du premier tour de l’élection présidentielle ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/04/2022 20:48
Institutionnel

Montpellier Métropole : création d'un fonds de soutien ...

Montpellier Méditerranée Métropole a acté la mise en place ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/04/2022 19:59
Justice

Xavier Niel : droit de veto rétabli dans ...

La justice a rétabli jeudi 7 avril le pacte ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/04/2022 15:36
Justice

Asghar Farhadi : le réalisateur mis en examen pour plagiat pour son film "Un héros"

ACCÈS LIBRE | Le réalisateur iranien doublement oscarisé Asghar Farhadi a été mis en examen par un tribunal de Téhéran pour avoir plagié, dans son film Un héros ...

06/04/2022 20:24
Justice

Technicolor : annulation des mises en examen de ...

Selon le rapport annuel de Technicolor publié le mardi ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/04/2022 20:12
Institutionnel

Arcom : lancement de la procédure de ...

Le lancement de la procédure de reconduction de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/04/2022 17:49
Institutionnel

Arcom: le régulateur fête ses 100 jours ...

Née le 1er janvier dernier, de la fusion entre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/04/2022 19:50
Institutionnel

Arcom: le régulateur appuie une révision de ...

Il y a "matière à moderniser notre dispositif anticoncentration ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/04/2022 19:48
Institutionnel

CNC : une formation sur les enjeux ...

Dans le cadre de son plan Actions !, le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2022 12:46
Justice

Gérard Louvin : les enquêtes pour "viols sur ...

Les deux enquêtes pour "viols sur mineurs" visant le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2022 18:04
Institutionnel

Arcom : appel à contributions sur la structuration ...

L’Arcom a lancé lundi 4 avril un appel à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2022 17:31
Institutionnel

Ukraine : 108 cinéastes aidés par le fonds d’urgence de l’ICFR

ACCÈS LIBRE | 108 cinéastes en danger en raison de la guerre en Ukraine ont été aidés par le fonds d’urgence mis en place par la Coalition internationale ...

04/04/2022 17:29
Institutionnel

Eurimages : les ministres de la Culture ...

La conférence des ministres de la Culture européens, réunis ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/04/2022 20:47
Institutionnel

Procès filmés : publication au JO du décret ...

Le décret d’application de l’article 1er de la loi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/04/2022 19:10
Confidentiel

EXCLU - CNC: les expérimentations sur le ...

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31/03/2022 21:20
A la Une

Concentration des médias : la commission émet ...

La commission d’enquête du Sénat sur la concentration des ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/03/2022 20:39
Institutionnel

Evénements d’importance majeure / Sport : l'Arcom ...

L’Arcom émet un avis favorable à la modernisation de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/03/2022 18:45
Institutionnel

RT France : le tribunal de l’UE rejette ...

Dans une ordonnance du mercredi 30 mars, le président ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/03/2022 18:39
Organisations professionnelles

SIRTI : renouvellement partiel du conseil d’administration

L’assemblée générale du SIRTI a renouvelé en partie le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/03/2022 18:16
Organisations professionnelles

UCMF / Musiques de films : Jean-François ...

L’assemblée générale de l’Union des compositeurs de musiques de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/03/2022 12:02
Justice

Litige Orange / Scopelec : l'assignation par ...

Le tribunal de commerce de Lyon a déclaré mercredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/03/2022 11:10
Institutionnel

Présidentielle : les revendications du SNJ-CGT dans ...

Dans une lettre ouverte aux candidats à la présidentielle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/03/2022 12:25