RECYCLAGE DEEE : incertitudes autour du financement ...
Le décret sur le recyclage des déchets d’équipements électriques ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DECHETS DEEE : modalités de la collecte ...
Depuis le 13 août, les équipements électriques et électroniques ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DECRET DISTRIBUTION : transmission au Conseil d'Etat
Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
TNT : publication au JO des décisions ...
Les décisions du CSA du 19 juillet (nos informations ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
FRANCOIS LOOS : entretien
François Loos, ministre délégué à l’Industrie, s’entretiendra aujourd’hui à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
ARCEP : consultation publique d'analyse du « ...
L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
BRUXELLES : lettre de mise en demeure ...
La Commission européenne a décidé d’envoyer à la Grèce ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CHAINES THEMATIQUES : publication de l'arrêté d’extension ...
L’arrêté portant extension de la convention collective nationale des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
RADIODIFFUSION / JOURNALISTE : avis relatif à ...
L’avis relatif à l’extension d’un avenant à la convention ... Plus d'informations pour les abonnés.
RDDV : installation d'un Observatoire des usages ...
Un Observatoire des usages numériques culturels a été mis ... Plus d'informations pour les abonnés.
REGION BRETAGNE : Images et réseaux labellisé ...
Le Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
NORD PAS-DE-CALAIS : création de l'association Chti'Médias
Les professionnels des médias originaires du Nord Pas-de-Calais - ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
COMMISSION EUROPEENNE : Viviane Reding rencontre l'ACT
Viviane Reding, commissaire européen en charge de la Société ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROITS D'AUTEUR : Bruxelles épingle France, Finlande ...
La Commission européenne a épinglé hier la France, la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CNC / BUDGET 2006 : propositions pour ...
Véronique Cayla, directrice générale du CNC, a proposé mercredi ... Plus d'informations pour les abonnés.
RDDV : pour un « travail approfondi ...
Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.
REGULATION / TV EN MEDITERRANEE : pour ...
Dominique Baudis, président du CSA, a souligné mardi qu'il ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DECRET DEEE : publication prévue la semaine ...
Selon nos informations, le décret sur le recyclage et ... Plus d'informations pour les abonnés.
COLLECTIVITES LOCALES / DEEE : pour une ...
L’association d'élus locaux Amorce a appelé hier les collectivités ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REVISION DIRECTIVE TSF : la Commission en ...
La Commission européenne a rendu publiques hier les conclusions ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REVISION DIRECTIVE TSF / PUB : vers ...
La Commission européenne a rendu publiques hier plusieurs propositions ... Plus d'informations pour les abonnés.
UE / CHAINES EXTRAEUROPEENNES : pour une ...
Les services de la Commission européenne ont proposé « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REVISION DIRECTIVE TSF : propositions autour de ...
La Commission européenne a publié hier des propositions visant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REGION ILE-DE-FRANCE : labellisation du pôle « ...
Le pôle francilien Image, Multimédia, Vie numérique (IMVN) a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.