DEEE / SIMAVELEC : une loi devrait ...
Malgré les discussions engagées depuis l’été avec le gouvernement ... Plus d'informations pour les abonnés.
AFFAIRE AILLAGON / SNJ-CFDT : le procès ...
L'affaire opposant l'ancien ministre de la Culture et de ... Plus d'informations pour les abonnés.
REVISION DIRECTIVE TVSF : contribution des autorités ...
Dans leur contribution à la consultation publique sur la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REVISION DIRECTIVE TVSF : contribution du groupe ...
Dans le cadre de la consultation publique lancée par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REVISION DIRECTIVE TVSF : contribution de l'ACT
Dans sa contribution à la consultation publique sur la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REVISION DIRECTIVE TVSF : contribution de l'ACCeS
Dans sa contribution à la consultation publique sur la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PEER-TO-PEER : l'Alliance Public-Artistes soutient une proposition ...
L'Alliance Public-Artistes, qui regroupe notamment des associations de consommateurs ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CANAL+ : condamnée pour utilisation d'une idée ...
La chaîne Canal+ a été condamnée mercredi par le ... Plus d'informations pour les abonnés.
SCAM : « Donner des moyens financiers ...
La Scam s’est à nouveau interrogée, hier, sur les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REVISION DIRECTIVE TVSF : contribution de l'IAA
Dans sa contribution à la consultation publique sur la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
FRANCE 3 : relaxe confirmée de Dieudonné ...
La cour d'appel de Paris a confirmé hier la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
RDDV : la redevance n'augmentera pas pour ...
Renaud Donnedieu de Vabres, le ministre de la Culture ... Plus d'informations pour les abonnés.
REVISION DIRECTIVE TSF : contribution d'Eurocinéma
Dans sa contribution à la consultation publique relative à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REVISION DIRECTIVE TSF : l'Uspa plutôt ouverte ...
Si elle se joint à la contribution d’Eurocinéma (voir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
USPA : satisfait des priorités de France ...
Les producteurs de télévision réunis au sein de l’Uspa ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
RDDV : rencontre avec la commission Lancelot
Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DIVERSITE CULTURELLE : la France appelle l'OMC ...
Le ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
UE / DIRECTIVE TSF : contribution de ...
Dans le cadre de la consultation publique lancée cet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
UNIVERSAL STUDIOS CHANNELS FRANCE : nouvelle dénomination ...
Depuis le 1er septembre, Universal Studios Channels France SAS ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CSA : publication au JO de la ...
La décision du CSA du 1er septembre nommant le ... Plus d'informations pour les abonnés.
CINEMA : publication au JO du décret ...
Le décret et les sept arrêtés modifiant le soutien ... Plus d'informations pour les abonnés.
UE / TSF : le Sedpa propose ...
Le Syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels ... Plus d'informations pour les abonnés.
UE : la Commission autorise le rachat ...
La Commission européenne a autorisé le rachat de Pinnacle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
UE : la Commission autorise le rachat ...
La Commission européenne a autorisé le projet d'acquisition par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.