DROIT D’AUTEUR : l’Alliance salue la position ...
L'Alliance public artistes salue dans un communiqué publié vendredi ... Plus d'informations pour les abonnés.
JEAN-LUC MELENCHON : les journalistes et directeurs ...
Jean-Luc Mélenchon, sénateur (PS) de l’Essonne, a prononcé samedi ... Plus d'informations pour les abonnés.
FRANCE 2 / VICTOIRES DE LA MUSIQUE ...
Plusieurs artistes nommés aux Victoires de la musique ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
AIDE A LA PRODUCTION : parution au ...
Le décret du 3 mars 2006 modifiant quatre décrets ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : Alain Bocquet demande à ...
Le président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, Alain ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
INTERMITTENTS : la CGT condamne l'agrément gouvernemental ...
La CGT Spectacle a condamné l'agrément du gouvernement à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SACD : « Satisfaite » du rapport ...
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FRANCE CULTURE : relaxe requise pour O. ...
La représentante du parquet de Paris, Sandrine Alimi-Uzan, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : amendements du gouvernement adoptés ...
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COPIE PRIVEE : la Cour de cassation ...
Dans son arrêt du 28 février, la Cour de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SIMAVELEC : opposition à une augmentation de taxe pour copie privée
ACCES LIBRE | Les fabricants d'appareils électroniques grand public se sont mobilisés hier pour s'opposer à une augmentation de la taxe pour copie privée et s’appuient pour cela ...
LICENCE GLOBALE : ses opposants font campagne ...
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DROIT D’AUTEUR : cinéastes et artistes invités ...
Des producteurs et réalisateurs de cinéma, ainsi que des ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : lettre ouverte de trois ...
Trois élus PS - Patrick Bloche, Didier Mathus et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
ALERTE ENLEVEMENT : convention entre le ministère ...
La convention Alerte Enlèvement définissant les modalités du dispositif ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CANAL+ : Jean-François Kahn condamné pour diffamation ...
La 17ème chambre du tribunal correctionnel de Paris a ... Plus d'informations pour les abonnés.
INTERMITTENTS : le protocole de 2003 pas ...
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DROIT D’AUTEUR : Christine Boutin demande le ...
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Les Archives nationales américaines ont décidé de mettre en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
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RAPPROCHEMENT CANAL+ / TPS : avis du CSA en avril ou en mai
ACCES LIBRE | Le CSA s'attend à devoir rendre un avis au Conseil de la concurrence sur le projet de rapprochement entre TPS et le Groupe Canal+ « ...
DROIT D’AUTEUR / RDDV : « Plus ...
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