Institutions - Réglementation  [23611 articles ]
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR / LICENCE GLOBALE : RDDV ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/03/2006 10:40
Institutionnel

CHARTE DES TOURNAGES A PARIS : signature ...

Les organisations professionnelles du cinéma et de l’audiovisuel et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/03/2006 10:41
Justice

BELGIQUE : demande de renvoi de policiers après une « bavure » contre un caméraman de TF1

ACCES LIBRE | Le parquet de Liège en Belgique a réclamé hier le renvoi en correctionnelle de trois policiers après un incident dont a été victime le 12 ...

14/03/2006 10:41
Institutionnel

CSA / DEFINITION ŒUVRE AUDIOVISUELLE : nouvelles ...

Le groupe de travail production audiovisuelle du CSA, présidé ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/03/2006 10:42
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : le SPMI salue l'amendement ...

Le Syndicat de la presse magazine et d'information (SPMI) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/03/2006 10:42
Institutionnel

FICAM : demande d’engagement de RDDV sur ...

La Fédération des industries du cinéma, de l’audiovisuel et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/03/2006 10:42
Institutionnel

CFI : réunion à Dakar de neuf ...

Canal France International (CFI) indique dans un communiqué avoir ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/03/2006 10:42
Institutionnel

RDDV : rencontres avec P. de Carolis, ...

Dans l’agenda du ministre de la Culture et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/03/2006 10:42
Justice

ESCROQUERIE AUX ASSEDIC : trois intermittents mis ...

Trois intermittents du spectacle, interpellés mardi dans le cadre ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/03/2006 10:42
Institutionnel

INTERMITTENTS : rien de signé mais un accord se dégage

ACCES LIBRE | Aucun texte n'a été signé par les partenaires sociaux sur le régime d'indemnisation chômage des intermittents du spectacle lors de leur réunion qui s'est achevée ...

10/03/2006 10:43
Institutionnel

TV SUR MOBILE : V. Reding appelle ...

Viviane Reding, commissaire européen en charge de la Société ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/03/2006 10:43
Institutionnel

DROITS PROPRIETE INTELLECTUELLE : communication de Bruxelles ...

La Commission européenne présentera une communication sur la question ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/03/2006 10:43
Institutionnel

LOI POUR EGALITE DES CHANCES : le ...

Le Parlement a définitivement adopté hier, par un ultime ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/03/2006 10:43
Institutionnel

J. CHIRAC : renforcement de la coopération ...

A l'issue d'une visite des installations d'Alcatel Alenia Space ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/03/2006 10:43
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : l’article premier sur la ...

Le gouvernement a décidé hier soir de réintroduire dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/03/2006 10:43
Institutionnel

INTERMITTENTS : hier à 23 h 45 les négociations se poursuivaient au Medef

ACCES LIBRE | Les négociations entre les partenaires sociaux sur le régime d'indemnisation chômage des intermittents du spectacle se poursuivaient hier vers 23 h 45 au siège du ...

09/03/2006 10:43
Justice

INTERMITTENTS : au tribunal correctionnel le 28 mars

ACCES LIBRE | Quatre intermittents du spectacle comparaîtront le 28 mars devant la 13ème chambre correctionnelle de Bobigny pour leur participation à des incidents avec des vigiles en ...

09/03/2006 10:43
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR / RDDV : l’enjeu est ...

Renaud Donnedieu de Vabres, le ministre de la Culture ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/03/2006 10:44
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR / RDDV : « Nous ...

« A partir du moment où vous avez les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/03/2006 10:44
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : La marche de l’empereur, ...

Le programme Media de l’Union européenne s’est félicité hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/03/2006 10:44
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : des journalistes auditionnés par ...

La commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur les dysfonctionnements ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/03/2006 10:44
Institutionnel

PHILIPPE CHAZAL / OLIVIER ZEGNA RATA : ...

Philippe Chazal, président de MFP (groupe France Télévisions), Olivier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/03/2006 10:28
Institutionnel

EGALITE DES CHANCES : texte adopté par ...

Le Sénat a adopté le projet de loi pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/03/2006 10:28
Institutionnel

INTERMITTENTS : ultime réunion au Medef ?

Les partenaires sociaux se retrouveront demain à 14 h ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/03/2006 10:28