Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

MEDIA 2007-2013 : le Conseil des ministres ...

Les ministres de la Culture de l’Union européenne (UE) ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2006 10:42
Institutionnel

DIVERSITE CULTURELLE : les ministres de l’UE ...

Les ministres européens de la Culture de l’Union européenne ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2006 10:42
Institutionnel

INTERMITTENTS : aucun syndicat n'a signé le ...

Aucune centrale syndicale n'avait signé hier soir le protocole ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2006 10:42
Institutionnel

INTERMITTENTS : la CFE-CGC prête à signer ...

La CFE-CGC est prête à signer le protocole sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2006 10:43
Institutionnel

DADVSI : l'Alliance Public-Artistes réclame une seconde ...

L'Alliance Public-Artistes, qui regroupe des associations de consommateurs, des ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2006 10:43
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : appel à propositions sur ...

Le Programme Media Plus a lancé un appel à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2006 10:43
Institutionnel

CSA : avis favorable sur la modification ...

Le CSA a émis début mai un avis favorable ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2006 10:44
Institutionnel

RADIO-TV : Bruxelles propose de proroger la ...

La Commission européenne a proposé hier de proroger jusqu’au ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/05/2006 10:44
Institutionnel

P. DOUSTE-BLAZY : mettre l’audiovisuel extérieur au ...

Philippe Douste-Blazy, ministre des Affaires étrangères, a présenté lundi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2006 10:44
Institutionnel

INTERMITTENTS : la CFDT suspend sa signature ...

Aucun accord sur le régime chômage des intermittents du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2006 10:44
Institutionnel

DADVSI : « Inquiétude et déception » ...

Les organisations professionnelles du cinéma et de l’audiovisuel ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/05/2006 10:44
Institutionnel

PROJET DE LOI : le député Jacques Briat souhaite obliger médias à citer leurs sources

ACCES LIBRE | Le député UMP Jacques Briat a demandé hier l'inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale de sa proposition de loi qui vise à obliger ...

16/05/2006 10:44
Institutionnel

MODIFICATION LOI 1986 : éléments de calendrier

Janine Langlois-Glandier, présidente du Forum de la télévision mobile ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/05/2006 10:44
Justice

FREE : série de procédures d'abonnés mécontents adhérents de l’UFC-Que Choisir

ACCES LIBRE | Quelque 170 procédures vont être lancées un peu partout en France auprès de juges de proximité par des abonnés de Free, selon UFC-Que Choisir. Dans ...

16/05/2006 10:44
Institutionnel

INTERMITTENTS : les six axes du contenu du fonds permanent

ACCES LIBRE | Renaud Donnedieu de Vabres et Gérard Larcher, respectivement ministre de la Culture et de la Communication et ministre délégué à l'Emploi, au Travail et à ...

15/05/2006 10:29
Institutionnel

RDDV : entretiens avec les patrons des ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/05/2006 10:29
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : le Sénat adopte le ...

Les sénateurs ont adopté mercredi soir le projet de ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/05/2006 10:30
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : les sénateurs UDF regrettent ...

Le groupe UDF au Sénat « regrette », dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/05/2006 10:30
Institutionnel

JO / CNC : composition du comité ...

Le Journal officiel a publié hier l’arrêté fixant la ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/05/2006 10:30
Institutionnel

JOURNAL OFFICIEL : barème des subventions de ...

L’arrêté fixant le barème des subventions de fonctionnement du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/05/2006 10:29
Justice

NEUF TELECOM / CONTRAT INTERNET : condamné pour 26 clauses abusives ou illicites

ACCES LIBRE | Le FAI neuf telecom a été condamné par le tribunal de grande instance (TGI) de Nanterre à retirer de ses différents contrats internet 26 clauses ...

12/05/2006 10:29
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : le Sénat modifie le ...

Les sénateurs ont modifié hier le projet de loi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/05/2006 10:30
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : les sénateurs veulent rétablir ...

Les sénateurs ont adopté mardi soir un amendement du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/05/2006 10:30
Institutionnel

LOCALISATION CHAINES THEMATIQUES : le CSA attentif ...

Saisi par la SACD, le Spi et la CSPF ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/05/2006 10:31