Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

RDDV : les entretiens de la semaine

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/06/2006 10:35
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : le groupe UDF de ...

Le président du groupe UDF à l'Assemblée nationale, Hervé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/06/2006 10:36
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : appel à propositions i2i ...

Le Programme Media de la Commission européenne vient de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/06/2006 10:37
Institutionnel

INA : convention avec le Maroc sur ...

L’Ina a annoncé hier la conclusion d’une convention avec ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/05/2006 10:37
Institutionnel

MEDIACLUB : ouverture à de nouveaux membres ...

Le MediaClub, créé il y a trois ans par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/05/2006 10:38
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : Christian Paul demande une ...

Le député Christian Paul (PS) a demandé vendredi, dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/05/2006 10:39
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : RDDV accuse Ségolène Royal ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/05/2006 10:39
Justice

TV5 MONDE : report au 7 juillet ...

Le tribunal correctionnel de Paris réexaminera le 7 juillet ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/05/2006 10:39
Institutionnel

TV SUR MOBILE : pas d’avis du ...

Le CSA devrait finalement attendre d’être consulté dans le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/05/2006 10:40
Institutionnel

UER : séminaire sur le Livre blanc ...

L’UER organisait hier un séminaire consacré au Livre blanc ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/05/2006 10:40
Institutionnel

FERA : veiller sur les intérêts des ...

La Fera (Fédération européenne des réalisateurs de l’audiovisuel) indique ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/05/2006 10:40
Institutionnel

RDDV : pour une application du système ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/05/2006 10:41
Institutionnel

DADVSI / RDDV : « Le combat ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/05/2006 10:41
Institutionnel

MODIFICATIONS LOI 86 : contribution du HD ...

Dans le cadre de sa contribution à la consultation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/05/2006 10:41
Institutionnel

AVICCA : le législateur doit réserver au ...

L'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/05/2006 10:41
Institutionnel

FILMS EN LIGNE : une charte pour ...

Une charte sur le film en ligne sera signée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/05/2006 10:41
Institutionnel

COMMISSION FILM IDF : signature d’une convention ...

Corinne Rufet, présidente de la Commission du Film d’Ile-de-France ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/05/2006 10:41
Institutionnel

GROUPE D’ETUDE TNT : réflexion autour de ...

Le député Emmanuel Hamelin, président du groupe d’étude sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/05/2006 10:41
Institutionnel

AUDIOVISUEL : encourager le dialogue social au ...

Les organisations d’employeurs de l’audiovisuel (Association of Commercial Television ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/05/2006 10:40
Justice

POPSTARS : la cour d’appel de Paris ...

La cour administrative d’appel de Paris a confirmé l’annulation ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/05/2006 10:40
Institutionnel

V. CAYLA : la taxe de 2 ...

Véronique Cayla, dg du CNC, estime dans une interview ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/05/2006 10:41
Institutionnel

DROIT D'AUTEUR : Ségolène Royal favorable à la licence globale

ACCES LIBRE | Ségolène Royal, la candidate PS préférée des Français pour la présidentielle de 2007, selon les sondages, s'est prononcée samedi pour une licence globale forfaitaire comme ...

22/05/2006 10:41
Institutionnel

TECHNOLOGIES NUMERIQUES : Bruxelles appelle les 25 ...

La Commission européenne a estimé vendredi que de nombreux ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/05/2006 10:41
Institutionnel

DIVERSITE : Robert Guédiguian fédère des distributeurs ...

Le cinéaste Robert Guédiguian a annoncé vendredi à Cannes ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/05/2006 10:41