Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

RDDV : en visite à Londres

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/10/2006 10:31
Justice

XAVIER NIEL : deux ans de prison ...

Xavier Niel, 39 ans, vice-président du conseil d'administration et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/10/2006 10:31
Institutionnel

INTERMITTENTS : accord en vue après le ...

La CFDT a décidé jeudi de signer l'accord définissant ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/10/2006 10:31
Institutionnel

PUBLIC SENAT / DEBATS PS : le ...

Le conseil d'administration de Public Sénat a approuvé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/10/2006 10:32
Justice

LAGARDERE : les héritiers Lagardère condamnés à ...

La cour de cassation a confirmé hier la condamnation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/10/2006 10:32
Institutionnel

AGENCES EUROPENNES CINEMA : mesures de soutien ...

Les directeurs des 26 agences nationales européennes de cinéma ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/10/2006 10:33
Institutionnel

BFM TV : mise en demeure pour ...

Réuni hier en assemblée plénière, le CSA a décidé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/10/2006 10:33
Institutionnel

CHAINES PARLEMENTAIRES : satisfaction après la décision ...

Public Sénat et LCP-Assemblée nationale ont indiqué hier qu’elles ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/10/2006 10:33
Institutionnel

CSA : mise en garde de RTL ...

Le CSA indique avoir mis en garde RTL et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/10/2006 10:33
Institutionnel

DEBATS PS : BFM TV a porté ...

Le tribunal de commerce de Paris, statuant hier matin ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/10/2006 10:33
Institutionnel

SORECOP / COPIE FRANCE : 153 M€ ...

Sorecop et Copie France, sociétés de perception de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/10/2006 10:34
Institutionnel

ORG. CINEMA ET AUDIOVISUEL : appel aux ...

L’Api, l’ARP, la CSPF, l’UPF, l’Uspa, le SPFA et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/10/2006 10:34
Institutionnel

CHAINES PARLEMENTAIRES : une sénatrice (PCF) saisit ...

La présidente du groupe communiste au Sénat Nicole Borvo ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/10/2006 10:34
Justice

M6 : ouverture d’une enquête à la ...

Une enquête pour « violences avec armes » a ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/10/2006 10:34
Institutionnel

BFM TV : courrier aux pouvoirs publics ...

BFM TV a indiqué hier avoir écrit aux présidents ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/10/2006 10:35
Justice

MEDIA-RATINGS : condamnation pour avoir accusé France ...

Le directeur de Media-ratings, se présentant comme une agence ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/10/2006 10:35
Institutionnel

COPIE PRIVEE : artistes, auteurs et producteurs ...

Les associations européennes représentant les auteurs et compositeurs d’œuvres ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/10/2006 10:36
Institutionnel

PRESIDENTIELLE : Patrick Devedjian favorable à des ...

Patrick Devedjian, conseiller politique du ministre de l’Intérieur et ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/10/2006 10:36
Institutionnel

SAISINES DU CSA SUR NUMEROTATION : il ...

Le CSA pourrait « envisager de solliciter l’avis du ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/10/2006 10:36
Institutionnel

TEMPS DE PAROLE : les chaînes parlementaires ...

Le CSA n'a pas à se prononcer sur le ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/10/2006 10:36
Institutionnel

DEFINITION ŒUVRE AUDIOVISUELLE : le rapport examiné ...

Le « rapport définitif » sur la définition de ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/10/2006 10:36
Institutionnel

CSA : réflexion autour du statut des ...

Le CSA a confirmé hier que la question de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/10/2006 10:36
Institutionnel

REPORT DELAI DEPOT CANDIDATURES TNT IDF : ...

Interrogé hier lors du point presse mensuel du CSA ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/10/2006 10:36
Justice

VIVENDI : décision de la cour d’appel ...

La cour d’appel de Vienne a confirmé dans son ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/10/2006 10:36