Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

PUB TV / ASSOUPLISSEMENT DES REGLES : ...

L'association de défense des consommateurs UFC-Que choisir a exprimé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/11/2006 10:42
Institutionnel

CNC : mise en place d’un dispositif ...

Dans le cadre du fonds Images de la diversité ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2006 10:42
Institutionnel

RDDV : pour une adoption début 2007 ...

« Il est important que la loi relative à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2006 10:42
Institutionnel

TV MOBILE PERSONNELLE : lancement consultation publique

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2006 10:42
Institutionnel

LOI TV DU FUTUR : six propositions ...

L’Avicca et TLSP ont annoncé hier avoir présenté « ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2006 10:42
Institutionnel

ACCORD VOD / OEUVRES AUDIOVISUELLES : le ...

Christopher Baldelli, pdg de M6 Thématiques, a fait part ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/11/2006 10:42
Institutionnel

CSA / RADIO NUMERIQUE : la date ...

Le CSA a décidé, lors de sa plénière du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2006 10:42
Institutionnel

PS : les propositions sur les médias ...

Des représentants des trois candidats à l’investiture socialiste pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2006 10:42
Institutionnel

CSA : arrêt des appels à candidatures ...

Réuni hier en assemblée plénière, le CSA a décidé ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/11/2006 10:43
Institutionnel

CSA : adoption de la recommandation en ...

Réuni hier en assemblée plénière, le CSA a adopté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/11/2006 10:43
Institutionnel

TEMPS DE PAROLE : observations du CSA ...

A la suite de l'examen par le CSA des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/11/2006 10:43
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : mise en ligne des ...

La Commission européenne a mis en ligne 159 contributions ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/11/2006 10:44
Institutionnel

PRESIDENTIELLE : Corinne Lepage a saisi le ...

L’ancienne ministre de l’Environnement Corinne Lepage, présidente du mouvement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/11/2006 10:44
Institutionnel

TV NUMERIQUE : Ferrero Walder recommande à ...

La commissaire européenne aux Relations extérieures, Benita Ferrero Waldner ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/11/2006 10:44
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : mise en ligne des ...

La Commission européenne a mis en ligne 159 contributions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/11/2006 10:28
Institutionnel

TELE PAESE : publication au JO de ...

La décision du CSA du 26 septembre, autorisant la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/11/2006 10:28
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXTERIEUR : manque d’équité budgétaire entre ...

Le député (UDF) François Rochebloine a présenté hier, au ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/11/2006 10:28
Institutionnel

BUDGET AUDIOVISUEL : CFA exonérés de redevance ...

La commission des Finances de l'Assemblée nationale a adopté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/11/2006 10:28
Justice

FREE : une plainte d’Allô Bottin à ...

Le numéro de renseignements téléphoniques 118 818 de Free ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/11/2006 10:29
Justice

AFFAIRE VILLEMIN / FRANCE 3 : saisine ...

Maître Gérard Welzer, avocat de la famille Laroche, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/11/2006 10:29
Institutionnel

ASSURANCE CHOMAGE ARTISTES ET TECHNICIENS : protocole ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/10/2006 10:30
Institutionnel

DIJON : les professionnels du cinéma interpellent ...

Auteurs, réalisateurs et producteurs de cinéma réunis dans l'ARP ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/10/2006 10:31
Institutionnel

JO DE PEKIN / HORAIRES : l’UER ...

L'Union européenne de radio-télévision (UER) a « officiellement protesté ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/10/2006 10:31
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA 2007 : approbation du Parlement ...

Le Parlement européen a approuvé, le 24 octobre en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/10/2006 10:31