Institutions - Réglementation  [23615 articles ]
Institutionnel

LME : présentation du projet de loi ...

Satellifast / résumé : Le projet de loi de ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/04/2008 10:40
Institutionnel

ERIC BESSON : lancement des expérimentations de ...

Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la Prospective, de ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/04/2008 10:40
Institutionnel

COMMISSION COPE : Jack Ralite souhaite un ...

Jack Ralite, le sénateur communiste, membre de la commission ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/04/2008 10:40
Justice

L'ILE DE LA TENTATION : un ancien ...

Une tentative de médiation entre Raymond Reboul, un ancien ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/04/2008 10:40
Institutionnel

CNC : baisse des aides à la ...

En 2007, le CNC a attribué 835 280 € ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/04/2008 10:41
Institutionnel

CNC : crédit d’impôt audiovisuel estimé à ...

En 2007, 265 œuvres audiovisuelles ont obtenu un agrément ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/04/2008 10:41
Institutionnel

INTERVIEW SARKOZY : Laurent Fabius dénonce une ...

Laurent Fabius, député (PS) de Seine-Maritime, ancien Premier ministre ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/04/2008 10:41
Institutionnel

ERIC BESSON : agenda

ACCÈS LIBRE | Eric Besson, secrétaire d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des politiques publiques et au Développement de l'économie numérique, s'entretiendra demain après-midi avec Patrick Drahi, président ...

28/04/2008 10:41
Institutionnel

CNC : baisse, mais « relative », ...

Satellifast / résumé : La production audiovisuelle aidée par ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/04/2008 10:42
Institutionnel

CNC : contribution prévisionnelle des FAI en ...

La contribution des fournisseurs d’accès et opérateurs de téléphonie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/04/2008 10:42
Institutionnel

CNC : réflexion avec le Rod pour ...

Le CNC réfléchit avec le Rod (Réseau des organisations ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/04/2008 10:42
Institutionnel

COMMISSION COPE : les prochaines réunions plénières

Le président de la République a « donné une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/04/2008 10:42
Institutionnel

ARCEP : mise en ligne de la ...

L'Arcep a publié hier sur son site internet (www.arcep.fr) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/04/2008 10:42
Institutionnel

TRIO : « Cri d’alarme » pour ...

Le Trio a lancé hier un « cri d’alarme ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/04/2008 10:42
Institutionnel

EUROVISION : Alain Joyandet va contacter France ...

Alain Joyandet, le secrétaire d'Etat à la Francophonie, a ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/04/2008 10:42
Justice

DIEUDONNE INJURIE : une amende de 7 ...

Une amende de 7 000 euros à l'encontre de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/04/2008 10:42
Institutionnel

TVFI : les exportateurs s’inquiètent des projets ...

Satellifast / résumé : Les exportateurs de programmes audiovisuels ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/04/2008 10:43
Institutionnel

COPIE PRIVEE : après les industriels, Eric ...

Ainsi que nous l'indiquions (nos informations du 16 avril) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/04/2008 10:43
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : la CGT demande un ...

La CGT de France Télévisions « demande un moratoire ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/04/2008 10:43
Institutionnel

MEDIAS : les journalistes TV refusent de ...

Les médias audiovisuels présents hier à l'Elysée pour le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/04/2008 10:43
Institutionnel

NRJ GROUP : favorable au plan d’extinction ...

NRJ Group s’est félicité hier du plan d’extinction progressive ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/04/2008 10:43
Institutionnel

CNC : mission confiée à René Bonnell ...

Véronique Cayla, directrice générale du CNC, a confié la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/04/2008 10:43
Institutionnel

RAPPORT DIONIS DU SEJOUR / ECONOMIE NUMERIQUE ...

Les députés Jean Dionis du Séjour et Corinne Erhel ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/04/2008 10:43
Institutionnel

ASIC / RAPPORT DIONIS DU SEJOUR : ...

L’Asic (Association des services internet communautaires) a exprimé hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/04/2008 10:43