Institutions - Réglementation  [23615 articles ]
Institutionnel

COMMISSION COPE : favorable à une réorganisation ...

Jean-François Copé, président du groupe UMP à l'Assemblée nationale ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/05/2008 10:36
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FRANCE TELEVISIONS : l’UPF s’élève contre les ...

L’Union des producteurs de films (UPF) s’est élevée contre ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/05/2008 10:36
Institutionnel

COMMISSION COPE : les prochaines réunions plénières

Quatre réunions plénières sont prévues avant la remise des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/05/2008 10:36
Institutionnel

NOMINATION CSA : Bernard Accoyer favorable à ...

Bernard Accoyer, le président UMP de l'Assemblée nationale, s'est ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/05/2008 10:36
Institutionnel

PUB / MEDICAMENTS : la cour d’appel ...

Michel-Edouard Leclerc, président du groupe Leclerc, s'est dit « ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/05/2008 10:36
Institutionnel

FRANCE 3 : SNRT-CGT et SNJ-CGT appellent ...

Le SNRT-GCT et le SNJ-CGT ont appelé mercredi dernier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/05/2008 10:36
Institutionnel

ARRET ANALOGIQUE : Eric Besson a présenté ...

Eric Besson, secrétaire d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/05/2008 10:37
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P. CHAMPSAUR (ARCEP) : sceptique quant à ...

Paul Champsaur, président de l'Arcep, a évoqué hier lors ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/05/2008 10:37
Institutionnel

DIVIDENDE NUMERIQUE : auditions de Michel Boyon ...

Michel Boyon, président du CSA, et Paul Champsaur, président ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/05/2008 10:37
Institutionnel

SACEM : signature d'un accord avec Nokia ...

La Sacem a annoncé avoir signé un accord avec ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/05/2008 10:37
Institutionnel

COMMISSION COPE : l’APC veut replacer la ...

Satellifast / résumé : L'Association des producteurs de cinéma ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/05/2008 10:37
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EUROPE 1 : mise en demeure par ...

Le CSA a indiqué hier avoir mis en demeure ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/05/2008 10:37
Institutionnel

DIVIDENDE NUMERIQUE : auditions à l'Assemblée de Michel Boyon et Paul Champsaur

ACCÈS LIBRE | Michel Boyon, président du CSA, et Paul Champsaur, président de l'Arcep, sont auditionnés aujourd'hui à 16 h 15 par la commission des Affaires culturelles, familiales ...

06/05/2008 10:38
Institutionnel

EUROPE : rapport sur « la concentration ...

Satellifast / résumé : La commission de la Culture ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/05/2008 10:38
Institutionnel

COMMISSION COPE/UPF : lignes directrices à l'égard ...

L'Union des producteurs de films (UPF) a adressé une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/05/2008 10:39
Institutionnel

SCAM : inquiétudes sur le bilan de ...

La Scam s'inquiète du recul de la production audiovisuelle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/05/2008 10:39
Institutionnel

4EME LICENCE MOBILE/ARCEP : le gouvernement demande ...

Le gouvernement a annoncé le 30 avril avoir demandé ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/05/2008 10:39
Institutionnel

COMMISSION COPE/FINANCEMENT AV PUBLIC : note commune ...

Satellifast / résumé : Dans une note adressée mi-avril ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/04/2008 10:40
Institutionnel

SACD : inquiétude sur le recul de ...

La SACD s'est inquiétée hier dans un communiqué du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/04/2008 10:40
Institutionnel

SOURCES DES JOURNALISTES : projet de loi examiné le 15 mai à l'Assemblée

ACCÈS LIBRE | Le projet de loi sur la protection du secret des sources des journalistes, dont l'examen avait été reporté, sera examiné le 15 mai à l'Assemblée ...

30/04/2008 10:40
Institutionnel

SNEP : lettre au CSA pour rappeler ...

« Nous ne pouvons accepter que Virgin 17 comme ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/04/2008 10:40
Institutionnel

EUROPE 1 / PASCAL SEVRAN : le ...

Le CSA, « très préoccupé » par l'annonce erronée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/04/2008 10:40
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LOI ANTIPIRATAGE : les producteurs de disques ...

Le Snep, le principal syndicat de producteurs de disques ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/04/2008 10:40
Institutionnel

COPIE PRIVEE : vers une taxation des ...

La commission copie privée examinera, lors de sa séance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/04/2008 10:40