Institutions - Réglementation  [23615 articles ]
Institutionnel

BVP : changement de nom

Le Bureau de vérification de la publicité (BVP) change ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/06/2008 10:43
Institutionnel

PROJET DE LOI CREATION ET INTERNET : ...

Satellifast / résumé : La ministre de la Culture ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/06/2008 10:44
Institutionnel

ACP/GOUVERNEMENT : « Prendre du recul par ...

A 24 heures de la remise du rapport de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/06/2008 10:44
Institutionnel

TV PUBLIQUE : interpellation des Français par ...

Le Comité d’entreprise (CE) de France Télévisions Publicité (FTP) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/06/2008 10:44
Institutionnel

ROD : inquiétude sur la baisse des ...

Le réseau des organisations du documentaire (ROD) s’est dit ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/06/2008 10:44
Institutionnel

FRANCE 2 : en HD sur câble, ...

France 2 a confirmé hier la diffusion prochaine de ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/06/2008 10:44
Institutionnel

CHAINES POUR MOINS DE 3 ANS : ...

Satellifast / résumé : Contestées depuis leur arrivée sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2008 10:29
Institutionnel

TV / PERSONNES MALVOYANTES : consultation publique ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/06/2008 10:29
Institutionnel

CREATION ET INTERNET : tribune de soutien ...

Cinquante-deux interprètes de musique, parmi lesquels Etienne Daho, Johnny ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/06/2008 10:28
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC : inquiétude des distributeurs de ...

Le Sedpa (Syndicat des entreprises de distribution de programmes ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2008 10:28
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : l’intersyndicale dénonce les « ...

L’intersyndicale de France Télévisions a dénoncé vendredi « les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2008 10:28
Institutionnel

JO : promulgation de la loi sur la ratification du traité de l’OMPI sur les droits d’auteurs

ACCÈS LIBRE | La loi du 19 juin autorisant la ratification du traité de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) sur le droit d’auteur a été promulguée ...

23/06/2008 10:28
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : agenda prévisionnel

ACCÈS LIBRE | L’agenda de Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication, indique qu’elle aura ce matin, à 10 h, un entretien avec les membres ...

23/06/2008 10:28
Institutionnel

ERIC BESSON : agenda prévisionnel

ACCÈS LIBRE | Selon l'agenda prévisionnel d'Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la Prospective, de l'Evaluation des politiques publiques et du Développement de l'économie numérique, il clôturera mardi ...

23/06/2008 10:28
Justice

PIERRE LESCURE : mis en examen pour ...

Pierre Lescure, ancien pdg de Canal+ (1994-2002), a été ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2008 10:28
Institutionnel

CREATION ET INTERNET : satisfaction des signataires ...

Plusieurs chaînes et associations se sont félicitées hier de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/06/2008 10:29
Institutionnel

CREATION ET INTERNET : l’Ada demande le ...

L’Association des audionautes (Ada) « demande », dans un ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/06/2008 10:29
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC : l’intersyndicale appelle à une ...

L'intersyndicale de l'audiovisuel public (SNRT-CGT, CFDT, CFTC, FO, SNJ ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/06/2008 10:29
Institutionnel

FORUM DES IMAGES : réouverture vendredi 5 ...

Le Forum des Images à Paris rouvrira ses portes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/06/2008 10:29
Institutionnel

CLUB DES 13 / CNC : l’UPF ...

L’Union des producteurs de films (UPF) a décliné l’invitation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/06/2008 10:29
Justice

POUZILHAC : confirmation par la cour d’appel ...

La cour d’appel de Paris a confirmé mercredi la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/06/2008 10:29
Institutionnel

OFFRE LEGALE / FENETRE VOD : vers ...

Evoquant le volet des accords de l’Elysée sur l'anti-piratage ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/06/2008 10:30
Institutionnel

CSA : consultation publique sur le droit ...

Le CSA a annoncé hier, dans un communiqué, l’ouverture ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/06/2008 10:30
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS / PUB : les engagements ...

Christine Albanel, ministre de la Culture et de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/06/2008 10:30