Institutions - Réglementation  [23616 articles ]
Institutionnel

ASSISES DU NUMERIQUE : E. Besson reçoit ...

Dans le cadre des Assises du Numérique, l’association Renaissance ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/07/2008 10:31
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COPIE PRIVEE : le Conseil d'Etat donne ...

Le Conseil d'Etat a annulé vendredi une décision de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/07/2008 10:32
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LME : adoption au Sénat du projet ...

Le Sénat a adopté, au cours de sa séance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/07/2008 10:32
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RENARD / SEDPA / SCAM : satisfaits ...

Dans un communiqué commun, le RENARD (collectif des REalisateurs ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/07/2008 10:32
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ROC : réactions sur la réforme de ...

Le Roc (Regroupement des organisations du court) s’est déclaré ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/07/2008 10:32
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FRANCE 24 : communication de Claude Belot ...

Claude Belot, sénateur UMP et rapporteur spécial de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/07/2008 10:32
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FRANCE TELEVISIONS : l’intersyndicale reçue demain rue ...

L'intersyndicale de l'audiovisuel public indique qu’elle sera reçue le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/07/2008 10:32
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CHRISTINE ALBANEL : agenda prévisionnel

ACCÈS LIBRE | L’agenda de Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication, annonce un déplacement jeudi à Strasbourg à l’occasion de la conférence européenne sur ...

15/07/2008 10:32
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LME / FIBRE OPTIQUE : satisfaction de ...

L’UFC-Que Choisir et l’ARC (Association des responsables de copropriété) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/07/2008 10:33
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LME : amendement sur suppression de la ...

Les sénatrices communistes Odette Terrade et Marie-France Beaufils et ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/07/2008 10:33
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FTV : « Ce n’est pas une ...

Satellifast / résumé : « Le compte y est ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/07/2008 10:33
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FTV : Copé propose que l’équipe de ...

« L’une des premières missions » de France Télévisions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/07/2008 10:33
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FTV : un cahier des charges « ...

La conception du nouveau cahier des charges de France ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/07/2008 10:33
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FTV : tirer les conséquences de l’audience ...

« Qu’(Arte) n’imprègne pas l’esprit de nos concitoyens à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/07/2008 10:33
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : la commission Copé installe ...

La Commission pour une nouvelle télévision publique, qui a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/07/2008 10:33
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FRANCE 4 : la commission Copé n’a ...

Lors de ses réunions, la commission pour une nouvelle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/07/2008 10:33
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RFO / SUPPRESSION PUB : lettre du ...

Dans une lettre adressée à Yves Jégo, secrétaire d’Etat ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/07/2008 10:33
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FTV : Frédéric Lefebvre propose le lancement ...

Frédéric Lefebvre, député UMP, a proposé que « le ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/07/2008 10:33
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INTERMITTENTS : accord de protection sociale

La Fesac et le Syndicat des télévisions privées (STP) ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/07/2008 10:33
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VIRGIN 17 : convocation des dirigeants par ...

Le CSA a convoqué les dirigeants de la chaîne ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/07/2008 10:34
Institutionnel

CREATION ET INTERNET : l’UPF rejoint l’appel ...

L’UPF et ses « 93 producteurs » membres rejoignent ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/07/2008 10:34
Institutionnel

CSA : délibération relative à l’exposition des ...

Le CSA a annoncé avoir adopté hier une délibération ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/07/2008 10:34
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CSA : mise en ligne du rapport ...

Le CSA a rendu public hier le rapport sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/07/2008 10:34
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FIBRE OPTIQUE : une pétition lancée par ...

La pétition lancée en fin de semaine dernière par ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/07/2008 10:34