Institutions - Réglementation  [23617 articles ]
Institutionnel

CHAINE CULTURELLE : Barenboïm plaide devant Sarkozy ...

Le chef d'orchestre Daniel Barenboïm a plaidé hier, lors ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/08/2008 10:42
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : la dotation en capital ...

La dotation en capital de 150 M€ promise par ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/08/2008 10:42
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : agenda

ACCÈS LIBRE | La ministre de la Culture et de la Communication Christine Albanel s’entretiendra jeudi à 15 h avec Philippe Bastard de Cristnay, président du Syndicat de ...

25/08/2008 10:42
Institutionnel

CSA / PROGR. ENFANTS MOINS DE 3 ...

La délibération du CSA du 22 juillet édictant une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/08/2008 10:43
Institutionnel

FRANCE 24 : le budget pourrait atteindre ...

Le budget de France 24, de 88,5 M€ en ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/08/2008 10:44
Institutionnel

RFI : nécessaire réforme des missions et ...

La réforme de l’audiovisuel extérieur doit donner l’opportunité à ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/08/2008 10:44
Institutionnel

TV5 MONDE : plan stratégique 2006-2009 pas ...

Le plan stratégique 2006-2009 de TV5 Monde n’a pas ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/08/2008 10:44
Institutionnel

LME : publiée au JO le 5 août

ACCÈS LIBRE | La loi de modernisation de l'économie (LME) a été adoptée par le Parlement le 23 juillet et a été publiée le 5 août au Journal ...

20/08/2008 10:44
Institutionnel

SACD : création de l’Observatoire permanent des ...

La SACD a décidé de créer l’Observatoire permanent des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/08/2008 10:44
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXT : la Cour des comptes ...

Satellifast / résumé : Dans un récent rapport, la ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/08/2008 10:44
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : Bruxelles autorise la dotation ...

La Commission européenne a autorisé hier l’Etat français à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/07/2008 10:30
Institutionnel

FRANCE TV : Patrick de Carolis souhaite ...

Patrick de Carolis, le président de France Télévisions, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/07/2008 10:30
Institutionnel

FRANCE TV / RESPONSABLES DE PROGRAMMES : ...

La quasi-totalité des conseillers de programmes et plusieurs responsables ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/07/2008 10:30
Institutionnel

ACT : les TV privées européennes demandent ...

Satellifast / résumé : L’ACT appelle la Commission européenne ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/07/2008 10:30
Institutionnel

SACEM : les auteurs de musique déjà ...

Les auteurs et compositeurs de musique sont déjà libres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/07/2008 10:30
Institutionnel

DROITS D’AUTEUR : la Cisac regrette la ...

La Confédération internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs (Cisac) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/07/2008 10:30
Institutionnel

TRES HAUT DEBIT : les trois propositions ...

L’Avicca (Association des villes et collectivités pour les communications ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/07/2008 10:30
Institutionnel

THOMSON : adhésion à l’Open IPTV Forum ...

Thomson est devenu membre de l’Open IPTV Forum, « ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/07/2008 10:30
Institutionnel

TNS WORLDPANEL : création d’un panel consommateurs ...

TNS Worldpanel a lancé ce mois-ci un panel permanent ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/07/2008 10:30
Justice

NUMERICABLE : condamné à modifier sa pétition ...

Le tribunal de commerce de Paris a condamné hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/07/2008 10:30
Institutionnel

DIFFUSION D’ŒUVRES MUSICALES : Bruxelles bouleverse la ...

La Commission européenne a interdit hier certaines pratiques de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/07/2008 10:31
Institutionnel

CLUB GALILEE : bilan 2008 ; propositions ...

Le Club Galilée, co-fondé par Philippe Chazal, directeur des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/07/2008 10:31
Institutionnel

TEMPS DE PAROLE OPPOSITION : garantie droit ...

Nicolas Sarkozy a pris l'engagement, à propos de l'équilibre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/07/2008 10:31
Institutionnel

MOUVEMENT DU 2 JUIN : soirée militante ...

Le Mouvement du 2 juin organisera « une soirée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/07/2008 10:31