Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL / TAXE : Le ...

Le Canard enchaîné a publié un extrait d’un document ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/11/2008 10:28
Justice

AFFAIRE MATHEY / NRJ : enquête préliminaire ...

Le parquet de Paris a ouvert hier une enquête ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/11/2008 10:28
Justice

ESSAI LIBRE PRODUCTION : procès avec France ...

Le procès opposant Essai libre production, la société de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/11/2008 10:28
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL / FTV : 450 ...

L'Etat compensera la perte de revenus due à la ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

LOI / REFORME AUDIOVISUELLE : le PS ...

Le PS va déposer 500 amendements pour « alerter ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL : nouveaux amendements adoptés ...

Plus de 850 amendements seront examinés au cours du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL / FTV : un ...

Christine Albanel, la ministre de la Culture et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

AUDIOVISUEL : Gilles Carrez (UMP) ne votera pas le financement de la suppression de la pub

ACCÈS LIBRE | « Je ne voterai pas le financement » de la suppression de la publicité a déclaré hier le député UMP Gilles Carrez, rapporteur général de ...

26/11/2008 10:29
Institutionnel

PROJET DE LOI AUDIOVISUEL / COPE : ...

Jean-François Copé, président de la commission spéciale de l'Assemblée ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

LOI AUDIOVISUEL : le Nouveau centre demande ...

Les députés du Nouveau centre (NC, partenaire de l'UMP ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

FRANCE 3 : deux députés UMP favorables ...

Alors que débutait hier l’examen du projet de loi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

AUDIOVISUEL / PUBLIC / GREVE : 43,4 ...

L'appel à la grève de l'intersyndicale de l'audiovisuel public ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

AUDIOVISUEL / MANIFESTATION : 4 000 personnes ...

La manifestation organisée hier à l’appel de l’intersyndicale de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL : « Nous sommes ...

Nicolas de Tavernost, président du directoire de M6, était ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

LOI AUDIOVISUEL : l’Asic contre un amendement ...

L’Asic (Association des services internet communautaires) a appelé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

LOI AUDIOVISUEL : les producteurs cinématographiques dénoncent ...

Les producteurs des films cinématographiques français réunis au sein ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

LOI AUDIOVISUEL : les propositions d’amendements du ...

Satellifast / résumé : Le Spi a présenté hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXT : C. Albanel évoque un ...

Christine Albanel, ministre de la Culture et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

FUSION LCP / PUBLIC SENAT : C. ...

Christine Albanel, la ministre de la Culture et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

SPI : l’accord avec M6 évite que ...

L’accord signé hier après-midi dans les salons du ministère ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

ACCORD INTERPROFESSIONNEL / M6 : satisfecit de ...

L’Uspa, le Spi, le SPFA, le Satev, la SACD ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

M6 / DECRETS TASCA : satisfaction de ...

La SACD et la Scam se sont déclarées dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2008 10:29
Institutionnel

SPI / IFOP : les Français pensent payer 129 € de redevance

ACCÈS LIBRE | Selon une étude Ifop commandée par le Spi et d’autres organi-sations professionnelles et pas encore publiée, les Français estiment payer 129 € de redevance, a ...

26/11/2008 10:29
Institutionnel

UE : volonté d’obtenir un « accord ...

La France veut obtenir demain au Conseil des ministres ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2008 10:29