Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

PAQUET TELECOMS : Christine Albanel « se ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/12/2008 10:43
Institutionnel

DECRETS TASCA : le Sedpa et le ...

Le Sedpa et le Spect « dénoncent le fait ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/12/2008 10:43
Institutionnel

ACCORDS DIFFUSEURS / PROD : l’Uspa et ...

L’Uspa et le SPFA « sont particulièrement heureux et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/12/2008 10:43
Institutionnel

PROCIREP : Christine Albanel reçoit les nommés ...

Pour la deuxième année consécutive, Christine Albanel, ministre de ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/12/2008 10:43
Justice

FREE : l’ancien directeur de Libération mis ...

Vittorio de Filippis, ancien directeur de la publication de ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/12/2008 10:43
Institutionnel

REFORME / AV : étonnement de la ...

La SACD « s'étonne » du dépôt de projets ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/11/2008 10:44
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL : inquiétude du Sedpa ...

Le Sedpa s’est déclaré inquiet quant aux décisions de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/11/2008 10:44
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL : « Connivence fusionnelle ...

Marine Le Pen, la vice-présidente du Front National, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/11/2008 10:44
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL : motions déposées par ...

Le SNJ-CGT de France 3, réuni en congrès à ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/11/2008 10:44
Institutionnel

LOI / AUDIOVISUEL : le Geste dénonce ...

Le Groupement des éditeurs de contenus et de services ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/11/2008 10:44
Institutionnel

LCP / PUBLIC SENAT : F. Lefebvre ...

Le député UMP Frédéric Lefebvre vient de plaider à ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/11/2008 10:44
Institutionnel

RFO : le SNJ de France TV ...

Le Syndicat national des journalistes (SNJ) de France Télévisions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/11/2008 10:44
Justice

NRJ GROUP : Jean-Charles Mathey débouté en ...

Jean-Charles Mathey, ancien président du directoire de NRJ Group ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/11/2008 10:44
Institutionnel

TELEOBS.COM : suspension de son magnétoscope en ...

Teleobs.com, le site internet télévision du Nouvel observateur, menacé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/11/2008 10:44
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL : Gilles Carrez UMP ...

Le rapporteur général du Budget UMP, Gilles Carrez, a ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/11/2008 10:28
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL : amendement sur les ...

Le gouvernement a proposé de supprimer la publicité sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/11/2008 10:28
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL : les ordinateurs soumis ...

Les propriétaires d'ordinateurs récents – non assujettis à la ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/11/2008 10:28
Institutionnel

LOI / AUDIOVISUEL : satisfaction du Sedpa ...

Le Syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/11/2008 10:28
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL : la « très ...

Réagissant aux amendements proposés par la commission spéciale de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/11/2008 10:28
Institutionnel

LOI / AUDIOVISUEL : Renaissance numérique dénonce ...

L’association Renaissance numérique, qui fédère plus de 150 personnalités ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/11/2008 10:28
Institutionnel

PROJET DE LOI : F. Baroin opposé ...

La nouvelle procédure de nomination du président de France ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/11/2008 10:28
Institutionnel

LOI / AUDIOVISUEL : « Le problème ...

Jean-François Copé, président du groupe UMP à l’Assemblée nationale ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/11/2008 10:28
Institutionnel

F. LEFEBVRE : l’entreprise unique France Télévisions, ...

Frédéric Lefebvre, l'un des porte-parole de l'UMP, s’est de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/11/2008 10:28
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXT / PLF 2009 : amendements ...

La commission des Affaires étrangères et de la Défense ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/11/2008 10:28