Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

JO : parution décrets « couverture des ...

Les décrets « couverture des services » et « ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/02/2009 10:41
Justice

NUMERICABLE : la direction assigne les grévistes ...

La direction de Numericable a annoncé hier qu'elle assigne ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/02/2009 10:41
Institutionnel

PIRATAGE : appel de Luc Besson à ...

Le producteur et réalisateur Luc Besson appelle à sanctionner ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/02/2009 10:42
Institutionnel

ARCEP : rencontre avec l’Ofcom

Jean-Claude Mallet, président de l’Arcep, a rencontré vendredi à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/02/2009 10:42
Institutionnel

DADA : association des professionnels de l’habillage ...

dAda est une nouvelle association qui regroupe et fédère ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/02/2009 10:42
Institutionnel

MEDIA : appel à propositions pour Media ...

La Commission européenne poursuit son action préparatoire Media International ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/02/2009 10:42
Institutionnel

FRANCE 24 : Pouzilhac n'est pdg d'aucune ...

Dans notre article sur la nouvelle gouvernance de France ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/02/2009 10:42
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : agenda

ACCÈS LIBRE | La ministre de la Culture et de la Communication Christine Albanel sera auditionnée demain à 16 h par la commission des Lois et la commission ...

16/02/2009 10:42
Institutionnel

NATHALIE KOSCIUSKO-MORIZET : agenda

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la Prospective et ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/02/2009 10:42
Justice

ESSAI LIBRE PROD. : le procès contre ...

Essai libre production, société de Christophe Lunati, annonce qu’une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/02/2009 10:42
Institutionnel

CANAL+ : plainte contre Orange à propos ...

Canal+ (groupe Vivendi) a porté plainte contre Orange (France ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/02/2009 10:43
Institutionnel

FESTIVAL DE LA FICTION TV LA ROCHELLE : assemblée générale le 25 février

ACCÈS LIBRE | L’assemblée générale annuelle de l’Association du Festival de la fiction, présidée par Quentin Raspail, aura lieu le 25 février à 18 h à la Maison ...

13/02/2009 10:43
Justice

TF1 / STUDIOCANAL : prison avec sursis ...

La 15ème chambre du tribunal correctionnel de Nanterre a ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/02/2009 10:43
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : la CGT interpelle les ...

Le SNRT-CGT et le SNJ-CGT de France Télévisions ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/02/2009 10:44
Institutionnel

DEPLOIEMENT TNT : réunion aujourd’hui du CSN ...

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la Prospective et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/02/2009 10:44
Institutionnel

AEF : le rapport de la Cour ...

Une semaine après la publication par la Cour des ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/02/2009 10:44
Institutionnel

AVICCA : l’association demande des discussions pour ...

L’Avicca demande l’ouverture de « discussions afin de compléter ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/02/2009 10:44
Institutionnel

CREATION ET INTERNET : le projet de ...

Le projet de loi Création et internet sera examiné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/02/2009 10:28
Institutionnel

CSA : création d’un observatoire de la ...

La création et l’organisation d’un observatoire de la musique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/02/2009 10:28
Institutionnel

CES : le très haut débit priorité ...

Le haut et le très haut débit doivent être ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/02/2009 10:28
Institutionnel

REFORME : saisie du Conseil constitutionnel par ...

Les sénateurs socialistes ont saisi le Conseil constitutionnel sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/02/2009 10:29
Institutionnel

REFORME : rejet d'un recours des sénateurs ...

Le Conseil d'Etat a rejeté vendredi un recours des ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/02/2009 10:30
Institutionnel

HD / BON USAGE DES LOGOS : ...

Le CSA est intervenu auprès de la Direction générale ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/02/2009 10:30
Institutionnel

SPI : pour la mise en place ...

Le Spi en appelle au ministère de la Culture ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/02/2009 10:30