Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

CREATION & INTERNET / F. LEFEBVRE : ...

Le député UMP Frédéric Lefebvre va déposer un amendement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/02/2009 10:37
Justice

M6 / TAC PRESSE : une journaliste ...

Isabelle Cottenceau, journaliste de la société Tac Presse, qui ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/02/2009 10:37
Justice

VIVENDI / ELEKTRIM : la société polonaise ...

Vivendi a affirmé avoir gagné un long procès contre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/02/2009 10:38
Institutionnel

TMP : le modèle économique se cherche, ...

La secrétaire d'Etat chargée de la Prospective et du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/02/2009 10:39
Institutionnel

CREATION & INTERNET / COMM. AFF. CULTURELLES ...

Saisie pour avis sur le projet de loi Création ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/02/2009 10:39
Justice

ENDEMOL : condamnée en cassation à verser ...

Axel Duroux, président du directoire de RTL, vient de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/02/2009 10:38
Institutionnel

CREATION & INTERNET : les principaux amendements ...

Annoncé pour le 4 mars, l’examen du projet de ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/02/2009 10:39
Institutionnel

CSA : publication du baromètre de la ...

Le baromètre de la diversité à la télévision sera ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/02/2009 10:39
Institutionnel

OUTRE-MER : le gouvernement veut baisser le ...

Le gouvernement a annoncé hier avoir engagé des actions ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/02/2009 10:39
Institutionnel

PUB ALIMENTAIRE : les signataires appellent les ...

Les signataires de l’audiovisuel (chaînes, auteurs, producteurs…) et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/02/2009 10:39
Institutionnel

PAQUET TELECOMS : ouverture de la seconde ...

C’est aujourd’hui que le Parlement européen entame officiellement la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/02/2009 10:40
Institutionnel

AEF : création d’une section syndicale SNJ-CGT

Une section syndicale SNJ-CGT de l’Audiovisuel extérieur de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/02/2009 10:40
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : inquiétudes à France 3 ...

La mise en route du chantier de transformation de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/02/2009 10:40
Institutionnel

PIRATAGE : satisfaction de l’ARP et de ...

L’ARP et l’APC se sont félicitées hier, dans des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/02/2009 10:40
Justice

SUISSE : la cour d’appel de Fribourg ...

La cour d’appel du tribunal cantonal de Fribourg (Suisse) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/02/2009 10:40
Institutionnel

CHARTE SANTE / PUB TV : signature ...

Les professionnels de l’audiovisuel, de la publicité média et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/02/2009 10:41
Institutionnel

CHARTE SANTE / PUB TV : un ...

L'UFC-Que Choisir s’est dite « scandalisée » par la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/02/2009 10:41
Institutionnel

AVICCA : réaction à la publication des ...

L’Avicca a salué hier la publication au Journal officiel ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/02/2009 10:41
Institutionnel

PIRATAGE : Frédéric Lefebvre demande une commission ...

Le député Frédéric Lefebvre, également porte-parole de l'UMP, a ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/02/2009 10:41
Institutionnel

CREATION ET INTERNET : les débats s’annoncent ...

Auditionnée hier devant la commission des Lois et celle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/02/2009 10:41
Institutionnel

FRANCE 2 : la CFE-CGC saisit le ...

La CFE-CGC des Médias a saisi hier le CSA ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/02/2009 10:41
Institutionnel

M6 / SUISSE : entretien entre le ...

Pascal Couchepin, conseiller fédéral suisse, à l’occasion d’un voyage ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/02/2009 10:40
Justice

NUMERICABLE : expulsion des grévistes sur décision ...

Le juge des référés de Meaux a autorisé hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/02/2009 10:40
Institutionnel

CE : « Le passage au tout ...

L’abandon de la diffusion analogique terrestre a lieu dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/02/2009 10:41